M. Denis Jacquat

Les Républicains

Moselle (2^e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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21 août 2000

Question écrite n° 50169 de M. Denis Jacquat

Rubrique : travail

Titre : durée du travail

Question sans réponse
21 août 2000

Question écrite n° 50160 de M. Denis Jacquat

Rubrique : rapatriés

Titre : politique à l'égard des rapatriés

Réponse publiée le 25 décembre 2000
21 août 2000

Question écrite n° 50159 de M. Denis Jacquat

Rubrique : rapatriés

Titre : indemnisation

Réponse publiée le 4 décembre 2000
21 août 2000

Question écrite n° 50157 de M. Denis Jacquat

Rubrique : politique sociale

Titre : lutte contre l'exclusion

Réponse publiée le 13 novembre 2000
21 août 2000

Question écrite n° 50156 de M. Denis Jacquat

Rubrique : politique sociale

Titre : lutte contre l'exclusion

Réponse publiée le 11 décembre 2000
21 août 2000

Question écrite n° 50155 de M. Denis Jacquat

Rubrique : politique sociale

Titre : lutte contre l'exclusion

Réponse publiée le 18 décembre 2000
21 août 2000

Question écrite n° 50154 de M. Denis Jacquat

Rubrique : santé

Titre : politique de la santé

Réponse publiée le 23 octobre 2000
21 août 2000

Question écrite n° 50143 de M. Denis Jacquat

Rubrique : rapatriés

Titre : politique à l'égard des rapatriés

Réponse publiée le 4 décembre 2000
21 août 2000

Question écrite n° 50142 de M. Denis Jacquat

Rubrique : rapatriés

Titre : politique à l'égard des rapatriés

Réponse publiée le 4 décembre 2000
21 août 2000

Question écrite n° 50141 de M. Denis Jacquat

Rubrique : retraites : régimes autonomes et spéciaux

Titre : professions libérales : montant des pensions

Réponse publiée le 18 décembre 2000

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Questions posées (archives)