M. Denis Jacquat

Les Républicains

Moselle (2^e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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13 mars 2000

Question écrite n° 43276 de M. Denis Jacquat

Rubrique : santé

Titre : ostéoporose

Question sans réponse
13 mars 2000

Question écrite n° 43248 de M. Denis Jacquat

Rubrique : handicapés

Titre : stationnement

Question sans réponse
6 mars 2000

Question écrite n° 42548 de M. Denis Jacquat

Rubrique : défense

Titre : politique de la défense

Réponse publiée le 15 mai 2000
6 mars 2000

Question écrite n° 42546 de M. Denis Jacquat

Rubrique : retraites : fonctionnaires civils et militaires

Titre : politique à l'égard des retraités

Réponse publiée le 5 juin 2000
28 février 2000

Question écrite n° 42481 de M. Denis Jacquat

Rubrique : état civil

Titre : actes

Réponse publiée le 3 juillet 2000
28 février 2000

Question écrite n° 42400 de M. Denis Jacquat

Rubrique : communes

Titre : finances

Question sans réponse
28 février 2000

Question écrite n° 42398 de M. Denis Jacquat

Rubrique : enseignement secondaire

Titre : collèges

Réponse publiée le 20 mars 2000
28 février 2000

Question écrite n° 42397 de M. Denis Jacquat

Rubrique : urbanisme

Titre : permis de construire

Réponse publiée le 29 mai 2000
28 février 2000

Question écrite n° 42396 de M. Denis Jacquat

Rubrique : communes

Titre : conseils municipaux

Réponse publiée le 1er mai 2000
28 février 2000

Question écrite n° 42395 de M. Denis Jacquat

Rubrique : communes

Titre : conseils municipaux

Réponse publiée le 15 mai 2000

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