• 7 février 2000

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  Question écrite n° 41428 de M. Serge Janquin

  Rubrique : retraites : généralités

  Titre : retraites complémentaires

  Réponse publiée le 24 avril 2000
• 7 février 2000

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  Question écrite n° 41427 de M. Serge Janquin

  Rubrique : institutions sociales et médico-sociales

  Titre : personnel

  Réponse publiée le 14 août 2000
• 7 février 2000

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  Question écrite n° 41232 de M. Serge Janquin

  Rubrique : professions sociales

  Titre : assistantes maternelles

  Question sans réponse
• 27 décembre 1999

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  Question écrite n° 39378 de M. Serge Janquin

  Rubrique : fonction publique territoriale

  Titre : avancement

  Réponse publiée le 14 août 2000
• 1er novembre 1999

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  Question écrite n° 36795 de M. Serge Janquin

  Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

  Titre : titre de reconnaissance de la Nation

  Réponse publiée le 3 janvier 2000
• 1er novembre 1999

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  Question écrite n° 36794 de M. Serge Janquin

  Rubrique : retraites : généralités

  Titre : annuités liquidables

  Réponse publiée le 7 février 2000
• 20 octobre 1999

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  Question au Gouvernement n° 1555 de M. Serge Janquin

  Rubrique : impôts et taxes

  Titre : exonération

  Question posée en séance
• 4 octobre 1999

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  Question écrite n° 35608 de M. Serge Janquin

  Rubrique : énergie et carburants

  Titre : Charbonnages de France

  Réponse publiée le 20 mars 2000
• 27 septembre 1999

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  Question écrite n° 35187 de M. Serge Janquin

  Rubrique : sécurité sociale

  Titre : cotisations

  Réponse publiée le 9 avril 2001
• 27 septembre 1999

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  Question écrite n° 35173 de M. Serge Janquin

  Rubrique : assurance maladie maternité : généralités

  Titre : conventions avec les praticiens

  Question sans réponse