M. Christian Kert

Les Républicains

Bouches-du-Rhône (11^e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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21 décembre 1998

Question écrite n° 23290 de M. Christian Kert

Rubrique : sécurité sociale

Titre : CSG

Réponse publiée le 26 avril 1999
7 décembre 1998

Question écrite n° 22400 de M. Christian Kert

Rubrique : sécurité publique

Titre : services départementaux d'incendie et de secours

Réponse publiée le 22 mars 1999
3 décembre 1998

Question au Gouvernement n° 974 de M. Christian Kert

Rubrique : audiovisuel et communication

Titre : secteur public

Question posée en séance
26 octobre 1998

Question écrite n° 20786 de M. Christian Kert

Rubrique : impôt sur le revenu

Titre : détermination du revenu imposable

Réponse publiée le 1er février 1999
21 septembre 1998

Question écrite n° 19391 de M. Christian Kert

Rubrique : santé

Titre : politique de la santé

Réponse publiée le 25 janvier 1999
21 septembre 1998

Question écrite n° 19390 de M. Christian Kert

Rubrique : défense

Titre : réservistes

Réponse publiée le 9 novembre 1998
21 septembre 1998

Question écrite n° 19389 de M. Christian Kert

Rubrique : sécurité publique

Titre : incendies

Réponse publiée le 23 novembre 1998
21 septembre 1998

Question écrite n° 19388 de M. Christian Kert

Rubrique : consommation

Titre : étiquetage informatif

Réponse publiée le 9 novembre 1998
20 juillet 1998

Question écrite n° 17287 de M. Christian Kert

Rubrique : énergie et carburants

Titre : EDF

Réponse publiée le 22 février 1999
6 juillet 1998

Question écrite n° 16705 de M. Christian Kert

Rubrique : TVA

Titre : taux

Réponse publiée le 26 octobre 1998

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M. Christian Kert

Questions posées (archives)