M. François Lamy

Socialiste, écologiste et républicain

Essonne (6^e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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17 mars 2003

Question écrite n° 14055 de M. François Lamy

Rubrique : politique extérieure

Titre : Israël et territoires palestiniens

Réponse publiée le 8 septembre 2003
10 mars 2003

Question écrite n° 14000 de M. François Lamy

Rubrique : État

Titre : décentralisation

Réponse publiée le 9 juin 2003
10 mars 2003

Question écrite n° 13832 de M. François Lamy

Rubrique : sports

Titre : FNDS

Réponse publiée le 30 juin 2003
10 mars 2003

Question écrite n° 13618 de M. François Lamy

Rubrique : État

Titre : décentralisation

Réponse publiée le 26 mai 2003
10 mars 2003

Question écrite n° 13617 de M. François Lamy

Rubrique : traités et conventions

Titre : traité instituant une cour pénale internationale

Réponse publiée le 4 août 2003
10 mars 2003

Question écrite n° 13511 de M. François Lamy

Rubrique : enseignement supérieur

Titre : universités

Réponse publiée le 8 février 2005
10 mars 2003

Question écrite n° 13510 de M. François Lamy

Rubrique : enseignement supérieur

Titre : mastères

Réponse publiée le 5 avril 2005
24 février 2003

Question orale sans débat n° 132 de M. François Lamy

Rubrique : police

Titre : commissariats

Réponse publiée le 26 février 2003
9 décembre 2002

Question écrite n° 8094 de M. François Lamy

Rubrique : fonction publique territoriale

Titre : filière administrative

Réponse publiée le 9 mars 2004
2 décembre 2002

Question écrite n° 7899 de M. François Lamy

Rubrique : enseignement supérieur

Titre : universités

Réponse publiée le 16 novembre 2004

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M. François Lamy

Questions posées (archives)