M. Gilbert Le Bris

Socialiste, écologiste et républicain

Finistère (8^e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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17 septembre 2001

Question écrite n° 66091 de M. Gilbert Le Bris

Rubrique : entreprises

Titre : PME

Réponse publiée le 3 décembre 2001
10 septembre 2001

Question écrite n° 65600 de M. Gilbert Le Bris

Rubrique : santé

Titre : hémochromatose génétique

Question sans réponse
9 juillet 2001

Question écrite n° 63497 de M. Gilbert Le Bris

Rubrique : transports ferroviaires

Titre : transport de marchandises

Réponse publiée le 24 septembre 2001
21 mai 2001

Question écrite n° 61110 de M. Gilbert Le Bris

Rubrique : mer et littoral

Titre : fonds marins

Réponse publiée le 21 janvier 2002
9 avril 2001

Question écrite n° 59730 de M. Gilbert Le Bris

Rubrique : sécurité routière

Titre : permis de conduire

Réponse publiée le 24 septembre 2001
19 mars 2001

Question écrite n° 58966 de M. Gilbert Le Bris

Rubrique : aquaculture et pêche professionnelle

Titre : bateaux de pêche

Réponse publiée le 2 juillet 2001
22 janvier 2001

Question écrite n° 56781 de M. Gilbert Le Bris

Rubrique : élevage

Titre : bovins

Réponse publiée le 20 août 2001
25 décembre 2000

Question écrite n° 56036 de M. Gilbert Le Bris

Rubrique : retraites : généralités

Titre : calcul des pensions

Question sans réponse
25 décembre 2000

Question écrite n° 55632 de M. Gilbert Le Bris

Rubrique : professions libérales

Titre : experts-comptables

Réponse publiée le 30 avril 2001
25 décembre 2000

Question écrite n° 55631 de M. Gilbert Le Bris

Rubrique : déchets, pollution et nuisances

Titre : mer et littoral

Réponse publiée le 19 mars 2001

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M. Gilbert Le Bris

Questions posées (archives)