• 16 octobre 2000

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  Question écrite n° 52340 de M. Bruno Le Roux

  Rubrique : sports

  Titre : sportifs professionnels

  Réponse publiée le 13 novembre 2000
• 25 septembre 2000

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  Question écrite n° 51180 de M. Bruno Le Roux

  Rubrique : propriété intellectuelle

  Titre : brevets

  Réponse publiée le 25 décembre 2000
• 25 septembre 2000

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  Question écrite n° 51179 de M. Bruno Le Roux

  Rubrique : professions sociales

  Titre : assistantes maternelles

  Réponse publiée le 25 décembre 2000
• 11 septembre 2000

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  Question écrite n° 50697 de M. Bruno Le Roux

  Rubrique : enseignement secondaire

  Titre : programmes

  Réponse publiée le 23 octobre 2000
• 31 juillet 2000

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  Question écrite n° 49756 de M. Bruno Le Roux

  Rubrique : industrie

  Titre : matériel électrique et électronique

  Question sans réponse
• 8 mai 2000

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  Question orale sans débat n° 1101 de M. Bruno Le Roux

  Rubrique : automobiles et cycles

  Titre : Renault

  Réponse publiée le 10 mai 2000
• 1er mai 2000

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  Question écrite n° 45715 de M. Bruno Le Roux

  Rubrique : retraites : fonctionnaires civils et militaires

  Titre : montant des pensions

  Réponse publiée le 10 juillet 2000
• 24 avril 2000

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  Question écrite n° 45334 de M. Bruno Le Roux

  Rubrique : état civil

  Titre : extraits

  Réponse publiée le 17 juillet 2000
• 8 mars 2000

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  Question au Gouvernement n° 1912 de M. Bruno Le Roux

  Rubrique : système pénitentiaire

  Titre : établissements

  Question posée en séance
• 6 mars 2000

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  Question écrite n° 42641 de M. Bruno Le Roux

  Rubrique : heure légale

  Titre : heure d'été et heure d'hiver

  Réponse publiée le 27 mars 2000