M. Pierre Lequiller

Les Républicains

Yvelines (4^e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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12 octobre 2004

Question écrite n° 48456 de M. Pierre Lequiller

Rubrique : impôt sur le revenu

Titre : réductions d'impôt

Réponse publiée le 14 décembre 2004
16 juin 2004

Question au Gouvernement n° 1443 de M. Pierre Lequiller

Rubrique : Union européenne

Titre : Constitution européenne

Question posée en séance
7 avril 2004

Question au Gouvernement n° 1234 de M. Pierre Lequiller

Rubrique : cérémonies publiques et fêtes légales

Titre : commémorations

Question posée en séance
4 décembre 2003

Question au Gouvernement n° 975 de M. Pierre Lequiller

Rubrique : Union européenne

Titre : élargissement

Question posée en séance
9 octobre 2003

Question au Gouvernement n° 798 de M. Pierre Lequiller

Rubrique : Union européenne

Titre : Constitution européenne

Question posée en séance
2 avril 2003

Question au Gouvernement n° 509 de M. Pierre Lequiller

Rubrique : politique extérieure

Titre : États-Unis

Question posée en séance
3 mars 2003

Question écrite n° 13282 de M. Pierre Lequiller

Rubrique : professions libérales

Titre : sociétés

Réponse publiée le 11 août 2003
16 janvier 2003

Question au Gouvernement n° 303 de M. Pierre Lequiller

Rubrique : transports par eau

Titre : transports maritimes

Question posée en séance
13 décembre 2001

Question au Gouvernement n° 3159 de M. Pierre Lequiller

Rubrique : entreprises

Titre : PME

Question posée en séance
5 février 2001

Question écrite n° 57415 de M. Pierre Lequiller

Rubrique : professions de santé

Titre : exercice de la profession

Question sans réponse

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M. Pierre Lequiller

Questions posées (archives)