• 13 juillet 1998

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  Question écrite n° 16925 de M. Maurice Leroy

  Rubrique : enseignement secondaire

  Titre : lycées

  Réponse publiée le 7 septembre 1998
• 13 juillet 1998

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  Question écrite n° 16924 de M. Maurice Leroy

  Rubrique : police

  Titre : personnel

  Réponse publiée le 7 septembre 1998
• 13 juillet 1998

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  Question écrite n° 16876 de M. Maurice Leroy

  Rubrique : enseignement

  Titre : illettrisme

  Réponse publiée le 19 mars 2001
• 13 juillet 1998

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  Question écrite n° 16846 de M. Maurice Leroy

  Rubrique : aménagement du territoire

  Titre : politique de la ville

  Réponse publiée le 1er février 1999
• 13 juillet 1998

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  Question écrite n° 16845 de M. Maurice Leroy

  Rubrique : assurance maladie maternité : généralités

  Titre : conventions avec les praticiens

  Réponse publiée le 15 février 1999
• 6 juillet 1998

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  Question écrite n° 16528 de M. Maurice Leroy

  Rubrique : communes

  Titre : personnel

  Réponse publiée le 26 octobre 1998
• 6 juillet 1998

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  Question écrite n° 16524 de M. Maurice Leroy

  Rubrique : retraites : généralités

  Titre : paiement des pensions

  Réponse publiée le 10 août 1998
• 6 juillet 1998

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  Question écrite n° 16523 de M. Maurice Leroy

  Rubrique : agriculture

  Titre : politique agricole

  Réponse publiée le 19 octobre 1998
• 6 juillet 1998

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  Question écrite n° 16459 de M. Maurice Leroy

  Rubrique : impôt sur le revenu

  Titre : traitements et salaires

  Réponse publiée le 30 novembre 1998
• 6 juillet 1998

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  Question écrite n° 16458 de M. Maurice Leroy

  Rubrique : établissements de santé

  Titre : hôpitaux

  Réponse publiée le 21 septembre 1998