M. Lionnel Luca

Les Républicains

Alpes-Maritimes (6^e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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26 novembre 2001

Question écrite n° 69302 de M. Lionnel Luca

Rubrique : coopération intercommunale

Titre : syndicats intercommunaux

Réponse publiée le 11 mars 2002
19 novembre 2001

Question écrite n° 69197 de M. Lionnel Luca

Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

Titre : soins

Réponse publiée le 21 janvier 2002
12 novembre 2001

Question écrite n° 68826 de M. Lionnel Luca

Rubrique : famille

Titre : divorce

Réponse publiée le 25 février 2002
12 novembre 2001

Question écrite n° 68591 de M. Lionnel Luca

Rubrique : sécurité routière

Titre : permis de conduire

Réponse publiée le 7 janvier 2002
29 octobre 2001

Question écrite n° 68230 de M. Lionnel Luca

Rubrique : agroalimentaire

Titre : équarrissage

Réponse publiée le 6 mai 2002
22 octobre 2001

Question écrite n° 67835 de M. Lionnel Luca

Rubrique : économie sociale

Titre : mutuelles

Question sans réponse
22 octobre 2001

Question écrite n° 67776 de M. Lionnel Luca

Rubrique : Parlement

Titre : questions écrites

Question sans réponse
22 octobre 2001

Question écrite n° 67663 de M. Lionnel Luca

Rubrique : ministères et secrétariats d'Etat

Titre : éducation nationale : rapports avec les administrés

Question sans réponse
15 octobre 2001

Question écrite n° 67393 de M. Lionnel Luca

Rubrique : armes

Titre : détention

Réponse publiée le 7 janvier 2002
8 octobre 2001

Question écrite n° 67208 de M. Lionnel Luca

Rubrique : impôt sur le revenu

Titre : politique fiscale

Réponse publiée le 21 janvier 2002

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M. Lionnel Luca

Questions posées (archives)