• 23 avril 2001

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  Question écrite n° 60350 de M. Noël Mamère

  Rubrique : fonction publique hospitalière

  Titre : durée du travail

  Question sans réponse
• 2 avril 2001

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  Question écrite n° 59587 de M. Noël Mamère

  Rubrique : recherche

  Titre : agriculture

  Question sans réponse
• 12 mars 2001

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  Question écrite n° 58700 de M. Noël Mamère

  Rubrique : transports aériens

  Titre : navigation

  Réponse publiée le 6 août 2001
• 12 mars 2001

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  Question écrite n° 58699 de M. Noël Mamère

  Rubrique : assurance maladie maternité : prestations

  Titre : frais infirmiers

  Réponse publiée le 18 juin 2001
• 19 février 2001

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  Question écrite n° 57982 de M. Noël Mamère

  Rubrique : étrangers

  Titre : algériens

  Réponse publiée le 23 avril 2001
• 7 février 2001

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  Question au Gouvernement n° 2629 de M. Noël Mamère

  Rubrique : transports aériens

  Titre : aéroports

  Question posée en séance
• 18 décembre 2000

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  Question orale sans débat n° 1243 de M. Noël Mamère

  Rubrique : Etat

  Titre : organisation

  Réponse publiée le 20 décembre 2000
• 16 octobre 2000

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  Question écrite n° 52366 de M. Noël Mamère

  Rubrique : politique extérieure

  Titre : Côte d'Ivoire

  Réponse publiée le 27 novembre 2000
• 11 octobre 2000

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  Question au Gouvernement n° 2288 de M. Noël Mamère

  Rubrique : Etat

  Titre : Président de la République

  Question posée en séance
• 9 octobre 2000

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  Question écrite n° 52099 de M. Noël Mamère

  Rubrique : politique extérieure

  Titre : Comores

  Réponse publiée le 11 décembre 2000