• 4 février 2002

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  Question orale sans débat n° 1713 de M. Francis Hillmeyer

  Rubrique : énergie et carburants

  Titre : énergies renouvelables

  Réponse publiée le 6 février 2002
• 28 janvier 2002

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  Question écrite n° 72190 de M. Francis Hillmeyer

  Rubrique : assurance maladie maternité : généralités

  Titre : conventions avec les praticiens

  Question sans réponse
• 28 janvier 2002

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  Question écrite n° 72189 de M. Francis Hillmeyer

  Rubrique : économie sociale

  Titre : mutuelles

  Question sans réponse
• 28 janvier 2002

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  Question écrite n° 72140 de M. Francis Hillmeyer

  Rubrique : agroalimentaire

  Titre : boissons et alcools

  Question sans réponse
• 21 janvier 2002

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  Question écrite n° 72032 de M. Francis Hillmeyer

  Rubrique : police

  Titre : police municipale

  Question sans réponse
• 21 janvier 2002

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  Question écrite n° 72025 de M. Francis Hillmeyer

  Rubrique : entreprises

  Titre : transmission

  Réponse publiée le 6 mai 2002
• 21 janvier 2002

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  Question écrite n° 72008 de M. Francis Hillmeyer

  Rubrique : professions judiciaires et juridiques

  Titre : avocats

  Réponse publiée le 29 avril 2002
• 21 janvier 2002

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  Question écrite n° 72007 de M. Francis Hillmeyer

  Rubrique : retraites : généralités

  Titre : montant des pensions

  Question sans réponse
• 21 janvier 2002

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  Question écrite n° 71947 de M. Francis Hillmeyer

  Rubrique : politique sociale

  Titre : lutte contre l'exclusion

  Question sans réponse
• 21 janvier 2002

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  Question écrite n° 71946 de M. Francis Hillmeyer

  Rubrique : institutions sociales et médico-sociales

  Titre : CMPP

  Question sans réponse