• 5 novembre 2001

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  Question écrite n° 68561 de M. Francis Hillmeyer

  Rubrique : emploi

  Titre : emplois jeunes

  Réponse publiée le 31 décembre 2001
• 5 novembre 2001

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  Question écrite n° 68560 de M. Francis Hillmeyer

  Rubrique : établissements de santé

  Titre : équipements

  Question sans réponse
• 5 novembre 2001

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  Question écrite n° 68559 de M. Francis Hillmeyer

  Rubrique : retraites : généralités

  Titre : montant des pensions

  Question sans réponse
• 5 novembre 2001

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  Question écrite n° 68553 de M. Francis Hillmeyer

  Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

  Titre : malgré-nous

  Réponse publiée le 8 avril 2002
• 22 octobre 2001

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  Question écrite n° 67970 de M. Francis Hillmeyer

  Rubrique : sécurité sociale

  Titre : caisses

  Réponse publiée le 21 janvier 2002
• 22 octobre 2001

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  Question écrite n° 67857 de M. Francis Hillmeyer

  Rubrique : traités et conventions

  Titre : avenant à l'accord sur la circulation, l'emploi et le séjour des ressortissants algériens et de leurs familles

  Réponse publiée le 19 novembre 2001
• 22 octobre 2001

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  Question écrite n° 67793 de M. Francis Hillmeyer

  Rubrique : Etat

  Titre : gouvernement

  Question sans réponse
• 15 octobre 2001

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  Question écrite n° 67389 de M. Francis Hillmeyer

  Rubrique : logement

  Titre : logement social

  Réponse publiée le 18 février 2002
• 15 octobre 2001

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  Question écrite n° 67388 de M. Francis Hillmeyer

  Rubrique : animaux

  Titre : chiens

  Question sans réponse
• 15 octobre 2001

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  Question écrite n° 67279 de M. Francis Hillmeyer

  Rubrique : pensions militaires d'invalidité

  Titre : réglementation

  Réponse publiée le 26 novembre 2001