M. Jacques Myard

Les Républicains

Yvelines (5^e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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2 mars 1998

Question écrite n° 10851 de M. Jacques Myard

Rubrique : industrie

Titre : matériel médico-chirurgical

Réponse publiée le 14 septembre 1998
23 février 1998

Question écrite n° 10553 de M. Jacques Myard

Rubrique : cérémonies publiques et fêtes légales

Titre : commémoration du quatre-vingtième anniversaire de la fin de la Première Guerre mondiale

Réponse publiée le 20 avril 1998
16 février 1998

Question écrite n° 10138 de M. Jacques Myard

Rubrique : TVA

Titre : taux

Réponse publiée le 13 juillet 1998
9 février 1998

Question écrite n° 9702 de M. Jacques Myard

Rubrique : sécurité routière

Titre : piétons

Réponse publiée le 30 mars 1998
17 décembre 1997

Question au Gouvernement n° 266 de M. Jacques Myard

Rubrique : drogue

Titre : dépénalisation

Question posée en séance
15 décembre 1997

Question écrite n° 7835 de M. Jacques Myard

Rubrique : sécurité sociale

Titre : régime de rattachement

Réponse publiée le 16 mars 1998
18 novembre 1997

Question orale sans débat n° 27 de M. Jacques Myard

Rubrique : déchets, pollution et nuisances

Titre : aéroports

Réponse publiée le 26 novembre 1997
17 novembre 1997

Question écrite n° 6239 de M. Jacques Myard

Rubrique : commerce extérieur

Titre : commerce hors taxes

Réponse publiée le 13 avril 1998
10 novembre 1997

Question écrite n° 6170 de M. Jacques Myard

Rubrique : enseignement supérieur

Titre : professions de santé

Réponse publiée le 19 janvier 1998
10 novembre 1997

Question écrite n° 5813 de M. Jacques Myard

Rubrique : police

Titre : commissariats

Réponse publiée le 5 janvier 1998

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M. Jacques Myard

Questions posées (archives)