M. Yves Nicolin

Les Républicains

Loire (5^e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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7 août 2000

Question écrite n° 49939 de M. Yves Nicolin

Rubrique : santé

Titre : soins et maintien à domicile

Question sans réponse
7 août 2000

Question écrite n° 49937 de M. Yves Nicolin

Rubrique : énergie et carburants

Titre : gazole

Réponse publiée le 29 janvier 2001
7 août 2000

Question écrite n° 49890 de M. Yves Nicolin

Rubrique : retraites : généralités

Titre : montant des pensions

Question sans réponse
7 août 2000

Question écrite n° 49876 de M. Yves Nicolin

Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

Titre : ressources

Réponse publiée le 28 août 2000
7 août 2000

Question écrite n° 49874 de M. Yves Nicolin

Rubrique : économie sociale

Titre : mutuelles

Réponse publiée le 15 janvier 2001
7 août 2000

Question écrite n° 49872 de M. Yves Nicolin

Rubrique : santé

Titre : soins et maintien à domicile

Question sans réponse
7 août 2000

Question écrite n° 49871 de M. Yves Nicolin

Rubrique : retraites : fonctionnaires civils et militaires

Titre : montant des pensions

Réponse publiée le 23 octobre 2000
7 août 2000

Question écrite n° 49870 de M. Yves Nicolin

Rubrique : impôts et taxes

Titre : politique fiscale

Réponse publiée le 1er janvier 2001
3 juillet 2000

Question écrite n° 48491 de M. Yves Nicolin

Rubrique : bois et forêts

Titre : exploitants

Réponse publiée le 9 octobre 2000
3 juillet 2000

Question écrite n° 48244 de M. Yves Nicolin

Rubrique : impôts et taxes

Titre : associations

Réponse publiée le 15 janvier 2001

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M. Yves Nicolin

Questions posées (archives)