M. Christian Paul

Socialiste, écologiste et républicain

Nièvre (2^e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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19 avril 2005

Question écrite n° 63127 de M. Christian Paul

Rubrique : enseignement maternel et primaire

Titre : écoles

Réponse publiée le 5 juillet 2005
19 avril 2005

Question écrite n° 63122 de M. Christian Paul

Rubrique : retraites : fonctionnaires civils et militaires

Titre : montant des pensions

Réponse publiée le 22 novembre 2005
12 avril 2005

Question écrite n° 62984 de M. Christian Paul

Rubrique : chambres consulaires

Titre : chambres de métiers

Réponse publiée le 17 mai 2005
31 mars 2005

Question au Gouvernement n° 2018 de M. Christian Paul

Rubrique : impôts locaux

Titre : politique fiscale

Question posée en séance
29 mars 2005

Question écrite n° 61322 de M. Christian Paul

Rubrique : enseignement agricole

Titre : fonctionnement

Réponse publiée le 2 août 2005
1er février 2005

Question orale sans débat n° 1034 de M. Christian Paul

Rubrique : postes

Titre : La Poste

Réponse publiée le 2 février 2005
18 janvier 2005

Question écrite n° 55263 de M. Christian Paul

Rubrique : ministères et secrétariats d'État

Titre : industrie : personnel

Réponse publiée le 12 avril 2005
28 décembre 2004

Question écrite n° 54726 de M. Christian Paul

Rubrique : enseignement agricole

Titre : fonctionnement

Réponse publiée le 15 novembre 2005
28 décembre 2004

Question écrite n° 54593 de M. Christian Paul

Rubrique : travail

Titre : congés payés

Réponse publiée le 17 mai 2005
17 novembre 2004

Question au Gouvernement n° 1662 de M. Christian Paul

Rubrique : outre-mer

Titre : POM : Polynésie française

Question posée en séance

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M. Christian Paul

Questions posées (archives)