M. Jacques Pélissard

Les Républicains

Jura (1^re circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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21 février 2000

Question écrite n° 41875 de M. Jacques Pélissard

Rubrique : voirie

Titre : autoroutes

Question sans réponse
7 février 2000

Question écrite n° 41425 de M. Jacques Pélissard

Rubrique : enseignement : personnel

Titre : enseignants

Réponse publiée le 10 juillet 2000
31 janvier 2000

Question écrite n° 40960 de M. Jacques Pélissard

Rubrique : impôts et taxes

Titre : politique fiscale

Réponse publiée le 3 juillet 2000
31 janvier 2000

Question écrite n° 40958 de M. Jacques Pélissard

Rubrique : tourisme et loisirs

Titre : stations de montagne

Réponse publiée le 31 juillet 2000
31 janvier 2000

Question écrite n° 40694 de M. Jacques Pélissard

Rubrique : agriculture

Titre : contrats territoriaux d'exploitation

Réponse publiée le 1er mai 2000
24 janvier 2000

Question écrite n° 40533 de M. Jacques Pélissard

Rubrique : professions sociales

Titre : aides à domicile

Réponse publiée le 26 février 2001
24 janvier 2000

Question écrite n° 40532 de M. Jacques Pélissard

Rubrique : enseignement secondaire

Titre : programmes

Réponse publiée le 21 février 2000
24 janvier 2000

Question écrite n° 40528 de M. Jacques Pélissard

Rubrique : énergie et carburants

Titre : carburants

Réponse publiée le 27 mars 2000
24 janvier 2000

Question écrite n° 40510 de M. Jacques Pélissard

Rubrique : politique extérieure

Titre : Russie

Réponse publiée le 6 mars 2000
27 décembre 1999

Question écrite n° 39602 de M. Jacques Pélissard

Rubrique : TVA

Titre : taux

Réponse publiée le 13 mars 2000

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Questions posées (archives)