M. Jacques Pélissard

Les Républicains

Jura (1^re circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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24 mai 1999

Question écrite n° 30298 de M. Jacques Pélissard

Rubrique : retraites : généralités

Titre : retraites complémentaires

Réponse publiée le 22 novembre 1999
17 mai 1999

Question écrite n° 30041 de M. Jacques Pélissard

Rubrique : élevage

Titre : équidés

Réponse publiée le 5 juillet 1999
17 mai 1999

Question écrite n° 30039 de M. Jacques Pélissard

Rubrique : emploi

Titre : ARPE

Réponse publiée le 16 août 1999
3 mai 1999

Question écrite n° 29124 de M. Jacques Pélissard

Rubrique : enseignement maternel et primaire

Titre : programmes

Réponse publiée le 27 septembre 1999
3 mai 1999

Question écrite n° 29123 de M. Jacques Pélissard

Rubrique : handicapés

Titre : autistes

Réponse publiée le 3 janvier 2000
26 avril 1999

Question écrite n° 29106 de M. Jacques Pélissard

Rubrique : consommation

Titre : sécurité alimentaire

Réponse publiée le 19 juillet 1999
19 avril 1999

Question écrite n° 28592 de M. Jacques Pélissard

Rubrique : professions de santé

Titre : professions paramédicales

Réponse publiée le 8 novembre 1999
19 avril 1999

Question écrite n° 28590 de M. Jacques Pélissard

Rubrique : professions sociales

Titre : aides à domicile

Réponse publiée le 6 mars 2000
12 avril 1999

Question écrite n° 28458 de M. Jacques Pélissard

Rubrique : assurance maladie maternité : généralités

Titre : conventions avec les praticiens

Réponse publiée le 13 septembre 1999
12 avril 1999

Question écrite n° 28342 de M. Jacques Pélissard

Rubrique : établissements de santé

Titre : personnel

Réponse publiée le 11 octobre 1999

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Questions posées (archives)