M. Jacques Pélissard

Les Républicains

Jura (1^re circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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24 novembre 1997

Question écrite n° 6487 de M. Jacques Pélissard

Rubrique : élevage

Titre : PAC

Réponse publiée le 23 février 1998
17 novembre 1997

Question écrite n° 6433 de M. Jacques Pélissard

Rubrique : automobiles et cycles

Titre : emploi et activité

Réponse publiée le 23 mars 1998
17 novembre 1997

Question écrite n° 6432 de M. Jacques Pélissard

Rubrique : chasse et pêche

Titre : oiseaux

Réponse publiée le 19 juin 2000
17 novembre 1997

Question écrite n° 6401 de M. Jacques Pélissard

Rubrique : logement : aides et prêts

Titre : prêts à taux zéro

Réponse publiée le 2 février 1998
17 novembre 1997

Question écrite n° 6400 de M. Jacques Pélissard

Rubrique : enseignement

Titre : médecine scolaire et universitaire

Réponse publiée le 2 février 1998
17 novembre 1997

Question écrite n° 6399 de M. Jacques Pélissard

Rubrique : sécurité publique

Titre : services d'incendie et de secours

Réponse publiée le 17 août 1998
17 novembre 1997

Question écrite n° 6309 de M. Jacques Pélissard

Rubrique : enseignement

Titre : médecine scolaire et universitaire

Réponse publiée le 2 février 1998
17 novembre 1997

Question écrite n° 6308 de M. Jacques Pélissard

Rubrique : handicapés

Titre : allocation compensatrice

Réponse publiée le 9 février 1998
17 novembre 1997

Question écrite n° 6256 de M. Jacques Pélissard

Rubrique : élevage

Titre : montagne

Réponse publiée le 9 mars 1998
10 novembre 1997

Question écrite n° 6172 de M. Jacques Pélissard

Rubrique : commerce et artisanat

Titre : artisanat

Réponse publiée le 15 décembre 1997

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M. Jacques Pélissard

Questions posées (archives)