M. François Rochebloine

Union des démocrates et indépendants

Loire (3^e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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20 décembre 1999

Question écrite n° 38945 de M. François Rochebloine

Rubrique : politique extérieure

Titre : Israël

Réponse publiée le 7 février 2000
6 décembre 1999

Question orale sans débat n° 979 de M. François Rochebloine

Rubrique : enseignement maternel et primaire : personnel

Titre : directeurs d'école

Réponse publiée le 8 décembre 1999
29 novembre 1999

Question écrite n° 38051 de M. François Rochebloine

Rubrique : système pénitentiaire

Titre : fonctionnement

Réponse publiée le 17 avril 2000
22 novembre 1999

Question écrite n° 37893 de M. François Rochebloine

Rubrique : institutions sociales et médico-sociales

Titre : personnel

Réponse publiée le 14 août 2000
15 novembre 1999

Question écrite n° 37410 de M. François Rochebloine

Rubrique : défense

Titre : service national

Réponse publiée le 17 janvier 2000
11 novembre 1999

Question au Gouvernement n° 1636 de M. François Rochebloine

Rubrique : justice

Titre : fonctionnement

Question posée en séance
8 novembre 1999

Question écrite n° 37125 de M. François Rochebloine

Rubrique : élevage

Titre : volailles

Réponse publiée le 7 février 2000
8 novembre 1999

Question écrite n° 37108 de M. François Rochebloine

Rubrique : handicapés

Titre : enfants

Réponse publiée le 30 avril 2001
8 novembre 1999

Question écrite n° 37056 de M. François Rochebloine

Rubrique : agriculture

Titre : dotation d'installation

Réponse publiée le 13 décembre 1999
8 novembre 1999

Question écrite n° 37055 de M. François Rochebloine

Rubrique : sécurité sociale

Titre : cotisations

Question sans réponse

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Questions posées (archives)