M. Pierre Morel-À-L'Huissier

Libertés, Indépendants, Outre-mer et Territoires

Lozère (1^re circonscription) | Mandat clos le 9 juin 2024 (16^e législature)

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31 janvier 2006

Question écrite n° 84366 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier

Rubrique : impôts et taxes

Titre : exonération

Réponse publiée le 25 avril 2006
31 janvier 2006

Question écrite n° 84365 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier

Rubrique : animaux

Titre : protection

Question sans réponse
31 janvier 2006

Question écrite n° 84363 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier

Rubrique : État

Titre : décentralisation

Réponse publiée le 6 juin 2006
31 janvier 2006

Question écrite n° 84358 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier

Rubrique : transports

Titre : transport de marchandises

Question sans réponse
31 janvier 2006

Question écrite n° 84355 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier

Rubrique : enseignement supérieur

Titre : universités

Réponse publiée le 15 août 2006
31 janvier 2006

Question écrite n° 84251 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier

Rubrique : donations et successions

Titre : droits de succession

Réponse publiée le 1er août 2006
31 janvier 2006

Question écrite n° 84080 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier

Rubrique : coopération intercommunale

Titre : EPCI

Question sans réponse
31 janvier 2006

Question écrite n° 84079 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier

Rubrique : coopération intercommunale

Titre : EPCI

Question sans réponse
31 janvier 2006

Question écrite n° 84078 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier

Rubrique : fonctionnaires et agents publics

Titre : politiques communautaires

Réponse publiée le 13 juin 2006
31 janvier 2006

Question écrite n° 84069 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier

Rubrique : agriculture

Titre : remembrement

Réponse publiée le 10 octobre 2006

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