M. Jean-Marc Lefranc

Union pour un Mouvement Populaire

Calvados (5^e circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2012 (13^e législature)

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7 novembre 2007

Question au Gouvernement n° 126 de M. Jean-Marc Lefranc

Rubrique : aquaculture et pêche professionnelle

Titre : marins-pêcheurs

Question posée en séance
15 décembre 2005

Question au Gouvernement n° 2399 de M. Jean-Marc Lefranc

Rubrique : aménagement du territoire

Titre : zones rurales

Question posée en séance
10 novembre 2005

Question au Gouvernement n° 2286 de M. Jean-Marc Lefranc

Rubrique : enseignement

Titre : orientation scolaire et professionnelle

Question posée en séance
17 mai 2005

Question écrite n° 64915 de M. Jean-Marc Lefranc

Rubrique : impôt sur le revenu

Titre : politique fiscale

Réponse publiée le 16 août 2005
14 décembre 2004

Question écrite n° 53281 de M. Jean-Marc Lefranc

Rubrique : personnes âgées

Titre : dépendance

Question sans réponse
7 décembre 2004

Question écrite n° 52863 de M. Jean-Marc Lefranc

Rubrique : personnes âgées

Titre : journée de solidarité

Question sans réponse
25 novembre 2004

Question au Gouvernement n° 1702 de M. Jean-Marc Lefranc

Rubrique : aquaculture et pêche professionnelle

Titre : coquilles Saint-Jacques

Question posée en séance
28 septembre 2004

Question écrite n° 47471 de M. Jean-Marc Lefranc

Rubrique : handicapés

Titre : établissements

Réponse publiée le 7 juin 2005
20 juillet 2004

Question écrite n° 43976 de M. Jean-Marc Lefranc

Rubrique : préretraites

Titre : agriculture

Réponse publiée le 14 septembre 2004
11 février 2004

Question au Gouvernement n° 1164 de M. Jean-Marc Lefranc

Rubrique : sécurité routière

Titre : accidents

Question posée en séance

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M. Jean-Marc Lefranc

Questions posées (archives)