• 28 février 2006

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  Question écrite n° 87496 de M. Kléber Mesquida

  Rubrique : retraites : fonctionnaires civils et militaires

  Titre : calcul des pensions

  Réponse publiée le 28 mars 2006
• 28 février 2006

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  Question écrite n° 87338 de M. Kléber Mesquida

  Rubrique : propriété intellectuelle

  Titre : brevets

  Réponse publiée le 29 août 2006
• 28 février 2006

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  Question écrite n° 87317 de M. Kléber Mesquida

  Rubrique : enfants

  Titre : crèches et garderies

  Réponse publiée le 23 mai 2006
• 28 février 2006

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  Question écrite n° 87071 de M. Kléber Mesquida

  Rubrique : police

  Titre : police municipale

  Réponse publiée le 23 mai 2006
• 28 février 2006

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  Question écrite n° 87067 de M. Kléber Mesquida

  Rubrique : transports ferroviaires

  Titre : RFF

  Question sans réponse
• 28 février 2006

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  Question écrite n° 86715 de M. Kléber Mesquida

  Rubrique : langue française

  Titre : défense et usage

  Réponse publiée le 16 mai 2006
• 23 février 2006

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  Question au Gouvernement n° 2518 de M. Kléber Mesquida

  Rubrique : agriculture

  Titre : viticulture

  Question posée en séance
• 21 février 2006

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  Question écrite n° 86566 de M. Kléber Mesquida

  Rubrique : retraites : généralités

  Titre : retraites complémentaires

  Question sans réponse
• 21 février 2006

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  Question écrite n° 86532 de M. Kléber Mesquida

  Rubrique : chômage : indemnisation

  Titre : professionnels du spectacle

  Réponse publiée le 25 avril 2006
• 21 février 2006

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  Question écrite n° 86358 de M. Kléber Mesquida

  Rubrique : agriculture

  Titre : coopératives

  Réponse publiée le 16 mai 2006