• 22 février 2005

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  Question écrite n° 58180 de M. Kléber Mesquida

  Rubrique : institutions sociales et médico-sociales

  Titre : capacités d'accueil

  Réponse publiée le 4 juillet 2006
• 15 février 2005

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  Question écrite n° 57973 de M. Kléber Mesquida

  Rubrique : marchés publics

  Titre : fournitures

  Réponse publiée le 19 avril 2005
• 15 février 2005

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  Question écrite n° 57733 de M. Kléber Mesquida

  Rubrique : ministères et secrétariats d'État

  Titre : budget : services extérieurs

  Réponse publiée le 12 avril 2005
• 15 février 2005

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  Question écrite n° 57724 de M. Kléber Mesquida

  Rubrique : recherche

  Titre : politique de la recherche

  Réponse publiée le 6 septembre 2005
• 15 février 2005

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  Question écrite n° 57709 de M. Kléber Mesquida

  Rubrique : Union européenne

  Titre : directives

  Réponse publiée le 23 août 2005
• 8 février 2005

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  Question écrite n° 57348 de M. Kléber Mesquida

  Rubrique : économie sociale

  Titre : mutuelles

  Question sans réponse
• 8 février 2005

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  Question écrite n° 57248 de M. Kléber Mesquida

  Rubrique : logement

  Titre : OPHLM

  Réponse publiée le 3 mai 2005
• 8 février 2005

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  Question écrite n° 57186 de M. Kléber Mesquida

  Rubrique : urbanisme

  Titre : politique foncière

  Réponse publiée le 30 août 2005
• 8 février 2005

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  Question écrite n° 57088 de M. Kléber Mesquida

  Rubrique : enseignement

  Titre : fonctionnement

  Réponse publiée le 5 avril 2005
• 8 février 2005

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  Question écrite n° 56900 de M. Kléber Mesquida

  Rubrique : enseignement supérieur

  Titre : IUFM

  Réponse publiée le 12 avril 2005