M. Manuel Valls

La République en Marche

Essonne (1^re circonscription) | Mandat clos le 3 octobre 2018 (15^e législature)

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7 février 2006

Question écrite n° 85039 de M. Manuel Valls

Rubrique : famille

Titre : adoption

Question sans réponse
31 janvier 2006

Question écrite n° 84097 de M. Manuel Valls

Rubrique : industrie

Titre : édition et imprimerie

Réponse publiée le 28 mars 2006
3 novembre 2005

Question au Gouvernement n° 2275 de M. Manuel Valls

Rubrique : aménagement du territoire

Titre : politique de la ville

Question posée en séance
12 juillet 2005

Question écrite n° 70088 de M. Manuel Valls

Rubrique : marchés publics

Titre : passation

Réponse publiée le 6 septembre 2005
12 juillet 2005

Question écrite n° 69816 de M. Manuel Valls

Rubrique : formation professionnelle

Titre : contrats de professionnalisation

Réponse publiée le 13 décembre 2005
5 juillet 2005

Question écrite n° 69012 de M. Manuel Valls

Rubrique : politique extérieure

Titre : Togo

Réponse publiée le 15 novembre 2005
21 juin 2005

Question écrite n° 67676 de M. Manuel Valls

Rubrique : fonction publique territoriale

Titre : filière administrative

Réponse publiée le 18 octobre 2005
21 juin 2005

Question écrite n° 67601 de M. Manuel Valls

Rubrique : grandes écoles

Titre : CNAM

Question sans réponse
14 juin 2005

Question écrite n° 67124 de M. Manuel Valls

Rubrique : TVA

Titre : taux

Réponse publiée le 5 juillet 2005
17 mai 2005

Question écrite n° 64995 de M. Manuel Valls

Rubrique : enseignement

Titre : établissements

Réponse publiée le 29 août 2006

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