Mme Odile Saugues

Socialiste, écologiste et républicain

Puy-de-Dôme (1^re circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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21 octobre 2002

Question écrite n° 4922 de Mme Odile Saugues

Rubrique : environnement

Titre : réserves naturelles

Réponse publiée le 3 février 2003
7 octobre 2002

Question écrite n° 3942 de Mme Odile Saugues

Rubrique : handicapés

Titre : politique à l'égard des handicapés

Réponse publiée le 23 juin 2003
30 septembre 2002

Question écrite n° 3582 de Mme Odile Saugues

Rubrique : professions sociales

Titre : assistants maternels

Réponse publiée le 21 octobre 2002
30 septembre 2002

Question écrite n° 3546 de Mme Odile Saugues

Rubrique : politique extérieure

Titre : Iraq

Réponse publiée le 18 novembre 2002
30 septembre 2002

Question écrite n° 3537 de Mme Odile Saugues

Rubrique : politique extérieure

Titre : Pakistan

Réponse publiée le 11 novembre 2002
30 septembre 2002

Question écrite n° 3534 de Mme Odile Saugues

Rubrique : travail

Titre : chèques vacances

Réponse publiée le 2 décembre 2002
30 septembre 2002

Question écrite n° 3514 de Mme Odile Saugues

Rubrique : impôts et taxes

Titre : taxe intérieure sur les produits pétroliers

Réponse publiée le 14 avril 2003
30 septembre 2002

Question écrite n° 3495 de Mme Odile Saugues

Rubrique : TVA

Titre : taux

Réponse publiée le 23 décembre 2002
23 septembre 2002

Question écrite n° 3000 de Mme Odile Saugues

Rubrique : système pénitentiaire

Titre : détenus

Réponse publiée le 10 mars 2003
16 septembre 2002

Question écrite n° 2995 de Mme Odile Saugues

Rubrique : déchets, pollution et nuisances

Titre : installations classées

Réponse publiée le 28 avril 2003

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Mme Odile Saugues

Questions posées (archives)