• 21 mars 2006

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  Question écrite n° 89775 de M. Dominique Tian

  Rubrique : chômage : indemnisation

  Titre : allocations

  Réponse publiée le 20 juin 2006
• 28 février 2006

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  Question écrite n° 87193 de M. Dominique Tian

  Rubrique : établissements de santé

  Titre : établissements de soins de suite et de réadaptation

  Question sans réponse
• 21 février 2006

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  Question écrite n° 86293 de M. Dominique Tian

  Rubrique : ministères et secrétariats d'État

  Titre : agriculture et pêche : fonctionnement

  Réponse publiée le 25 avril 2006
• 21 février 2006

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  Question écrite n° 86292 de M. Dominique Tian

  Rubrique : assurance maladie maternité : prestations

  Titre : généralités

  Question sans réponse
• 21 février 2006

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  Question écrite n° 86157 de M. Dominique Tian

  Rubrique : handicapés

  Titre : tourisme et loisirs

  Réponse publiée le 15 août 2006
• 2 février 2006

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  Question au Gouvernement n° 2477 de M. Dominique Tian

  Rubrique : emploi

  Titre : chômage

  Question posée en séance
• 31 janvier 2006

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  Question écrite n° 84344 de M. Dominique Tian

  Rubrique : assurances

  Titre : entreprises

  Question sans réponse
• 17 janvier 2006

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  Question écrite n° 83005 de M. Dominique Tian

  Rubrique : déchéances et incapacités

  Titre : incapables majeurs

  Réponse publiée le 7 février 2006
• 6 décembre 2005

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  Question écrite n° 80397 de M. Dominique Tian

  Rubrique : sécurité routière

  Titre : motos

  Question sans réponse
• 6 décembre 2005

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  Question écrite n° 79919 de M. Dominique Tian

  Rubrique : santé

  Titre : épidémies

  Réponse publiée le 21 février 2006