• 22 juin 2004

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  Question écrite n° 42125 de M. Dominique Tian

  Rubrique : retraites : généralités

  Titre : salariés

  Question sans réponse
• 1er juin 2004

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  Question écrite n° 40404 de M. Dominique Tian

  Rubrique : handicapés

  Titre : logement

  Réponse publiée le 15 février 2005
• 25 mai 2004

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  Question orale sans débat n° 777 de M. Dominique Tian

  Rubrique : corps diplomatique et consulaire

  Titre : réglementation

  Réponse publiée le 26 mai 2004
• 18 mai 2004

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  Question écrite n° 39817 de M. Dominique Tian

  Rubrique : enfants

  Titre : modes de garde

  Réponse publiée le 5 octobre 2004
• 18 mai 2004

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  Question écrite n° 39629 de M. Dominique Tian

  Rubrique : transports aériens

  Titre : tarifs

  Réponse publiée le 28 septembre 2004
• 11 mai 2004

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  Question écrite n° 38897 de M. Dominique Tian

  Rubrique : personnes âgées

  Titre : établissements d'accueil

  Réponse publiée le 17 août 2004
• 5 mai 2004

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  Question au Gouvernement n° 1308 de M. Dominique Tian

  Rubrique : personnes âgées

  Titre : journée de solidarité

  Question posée en séance
• 4 mai 2004

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  Question écrite n° 38702 de M. Dominique Tian

  Rubrique : environnement

  Titre : ADEME

  Réponse publiée le 27 septembre 2005
• 4 mai 2004

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  Question écrite n° 38460 de M. Dominique Tian

  Rubrique : environnement

  Titre : ADEME

  Réponse publiée le 27 septembre 2005
• 27 avril 2004

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  Question écrite n° 38180 de M. Dominique Tian

  Rubrique : retraites : fonctionnaires civils et militaires

  Titre : politique à l'égard des retraités

  Réponse publiée le 27 juillet 2004