M. André Vallini

Socialiste, radical, citoyen et divers gauche

Isère (9^e circonscription) | Mandat clos le 30 septembre 2011 (13^e législature)

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14 décembre 1998

Question écrite n° 22766 de M. André Vallini

Rubrique : handicapés

Titre : handicapés mentaux

Réponse publiée le 22 mars 1999
14 décembre 1998

Question écrite n° 22698 de M. André Vallini

Rubrique : sécurité routière

Titre : contrôle technique des véhicules

Réponse publiée le 24 mai 1999
3 décembre 1998

Question au Gouvernement n° 977 de M. André Vallini

Rubrique : justice

Titre : fonctionnement

Question posée en séance
23 novembre 1998

Question écrite n° 21784 de M. André Vallini

Rubrique : chômage : indemnisation

Titre : cotisations

Réponse publiée le 7 février 2000
19 novembre 1998

Question au Gouvernement n° 927 de M. André Vallini

Rubrique : élections et référendums

Titre : élections européennes

Question posée en séance
12 octobre 1998

Question écrite n° 20021 de M. André Vallini

Rubrique : transports aériens

Titre : compagnies

Réponse publiée le 22 février 1999
5 octobre 1998

Question écrite n° 19745 de M. André Vallini

Rubrique : justice

Titre : procédures

Réponse publiée le 30 novembre 1998
21 septembre 1998

Question écrite n° 19253 de M. André Vallini

Rubrique : retraites : régimes autonomes et spéciaux

Titre : commerçants et industriels : pensions de réversion

Réponse publiée le 7 décembre 1998
21 septembre 1998

Question écrite n° 19252 de M. André Vallini

Rubrique : agriculture

Titre : agrobiologie

Réponse publiée le 14 décembre 1998
10 août 1998

Question écrite n° 18145 de M. André Vallini

Rubrique : collectivités territoriales

Titre : élus locaux

Réponse publiée le 21 septembre 1998

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M. André Vallini

Questions posées (archives)