M. Pierre Bourguignon

Socialiste, radical, citoyen et divers gauche

Seine-Maritime (3^e circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2012 (13^e législature)

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21 décembre 1998

Question écrite n° 23037 de M. Pierre Bourguignon

Rubrique : retraites : généralités

Titre : montant des pensions

Réponse publiée le 24 mai 1999
7 décembre 1998

Question orale sans débat n° 522 de M. Pierre Bourguignon

Rubrique : établissements de santé

Titre : hôpitaux

Réponse publiée le 9 décembre 1998
23 novembre 1998

Question écrite n° 21706 de M. Pierre Bourguignon

Rubrique : industrie

Titre : matériaux de construction

Réponse publiée le 18 janvier 1999
1er juin 1998

Question écrite n° 14972 de M. Pierre Bourguignon

Rubrique : retraites : généralités

Titre : cotisations

Réponse publiée le 17 août 1998
27 mai 1998

Question orale sans débat n° 386 de M. Pierre Bourguignon

Rubrique : patrimoine culturel

Titre : associations

Réponse publiée le 3 juin 1998
21 janvier 1998

Question orale sans débat n° 140 de M. Pierre Bourguignon

Rubrique : voirie

Titre : A 28

Réponse publiée le 28 janvier 1998
6 novembre 1997

Question au Gouvernement n° 146 de M. Pierre Bourguignon

Rubrique : handicapés

Titre : allocation compensatrice

Question posée en séance
3 novembre 1997

Question écrite n° 5698 de M. Pierre Bourguignon

Rubrique : audiovisuel et communication

Titre : télévision

Réponse publiée le 9 mars 1998
3 novembre 1997

Question écrite n° 5674 de M. Pierre Bourguignon

Rubrique : logement : aides et prêts

Titre : APL

Réponse publiée le 22 décembre 1997
27 octobre 1997

Question écrite n° 5299 de M. Pierre Bourguignon

Rubrique : industrie

Titre : textile et habillement

Réponse publiée le 8 décembre 1997

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M. Pierre Bourguignon

Questions posées (archives)