• 19 octobre 1998

  Voir la question

  Question écrite n° 20284 de Mme Danielle Bousquet

  Rubrique : fonction publique territoriale

  Titre : filière technique

  Réponse publiée le 9 août 1999
• 12 octobre 1998

  Voir la question

  Question écrite n° 20007 de Mme Danielle Bousquet

  Rubrique : transports ferroviaires

  Titre : SNCF

  Réponse publiée le 15 mars 1999
• 14 septembre 1998

  Voir la question

  Question écrite n° 18912 de Mme Danielle Bousquet

  Rubrique : enseignement

  Titre : médecine scolaire et universitaire

  Réponse publiée le 28 décembre 1998
• 7 septembre 1998

  Voir la question

  Question écrite n° 18885 de Mme Danielle Bousquet

  Rubrique : impôts et taxes

  Titre : politique fiscale

  Réponse publiée le 12 avril 1999
• 27 juillet 1998

  Voir la question

  Question écrite n° 17443 de Mme Danielle Bousquet

  Rubrique : enseignement secondaire

  Titre : programmes

  Réponse publiée le 14 septembre 1998
• 27 juillet 1998

  Voir la question

  Question écrite n° 17303 de Mme Danielle Bousquet

  Rubrique : personnes âgées

  Titre : dépendance

  Réponse publiée le 12 octobre 1998
• 22 juin 1998

  Voir la question

  Question écrite n° 15916 de Mme Danielle Bousquet

  Rubrique : justice

  Titre : jugements

  Réponse publiée le 19 octobre 1998
• 11 mai 1998

  Voir la question

  Question écrite n° 14086 de Mme Danielle Bousquet

  Rubrique : handicapés

  Titre : enfants

  Réponse publiée le 12 octobre 1998
• 4 mai 1998

  Voir la question

  Question écrite n° 13943 de Mme Danielle Bousquet

  Rubrique : propriété intellectuelle

  Titre : droits d'auteur

  Réponse publiée le 6 juillet 1998
• 4 mai 1998

  Voir la question

  Question écrite n° 13942 de Mme Danielle Bousquet

  Rubrique : agroalimentaire

  Titre : aliments pour animaux

  Réponse publiée le 22 juin 1998