• 24 décembre 2001

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  Question écrite n° 71167 de M. Philippe Briand

  Rubrique : postes

  Titre : La Poste

  Réponse publiée le 18 février 2002
• 3 décembre 2001

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  Question écrite n° 69978 de M. Philippe Briand

  Rubrique : gendarmerie

  Titre : restructuration

  Réponse publiée le 18 février 2002
• 19 novembre 2001

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  Question écrite n° 69203 de M. Philippe Briand

  Rubrique : risques professionnels

  Titre : accidents du travail et maladies professionnelles

  Réponse publiée le 29 avril 2002
• 12 novembre 2001

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  Question écrite n° 68859 de M. Philippe Briand

  Rubrique : formation professionnelle

  Titre : apprentissage

  Réponse publiée le 4 mars 2002
• 8 novembre 2001

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  Question au Gouvernement n° 3050 de M. Philippe Briand

  Rubrique : automobiles et cycles

  Titre : Renault

  Question posée en séance
• 29 octobre 2001

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  Question écrite n° 68342 de M. Philippe Briand

  Rubrique : entreprises

  Titre : PME

  Question sans réponse
• 29 octobre 2001

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  Question écrite n° 68341 de M. Philippe Briand

  Rubrique : impôt sur le revenu

  Titre : politique fiscale

  Réponse publiée le 24 décembre 2001
• 8 octobre 2001

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  Question écrite n° 67152 de M. Philippe Briand

  Rubrique : assurance maladie maternité : généralités

  Titre : conventions avec les praticiens

  Question sans réponse
• 1er octobre 2001

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  Question écrite n° 66754 de M. Philippe Briand

  Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

  Titre : soins

  Réponse publiée le 12 novembre 2001
• 17 septembre 2001

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  Question écrite n° 65846 de M. Philippe Briand

  Rubrique : santé

  Titre : lombalgies

  Question sans réponse