M. Philippe Briand

Les Républicains

Indre-et-Loire (5^e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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27 décembre 1999

Question écrite n° 39588 de M. Philippe Briand

Rubrique : enseignement privé

Titre : établissements sous contrat

Réponse publiée le 6 mars 2000
27 décembre 1999

Question écrite n° 39578 de M. Philippe Briand

Rubrique : associations

Titre : personnel

Question sans réponse
27 décembre 1999

Question écrite n° 39573 de M. Philippe Briand

Rubrique : éducation physique et sportive

Titre : chargés d'enseignement

Réponse publiée le 24 janvier 2000
27 décembre 1999

Question écrite n° 39485 de M. Philippe Briand

Rubrique : enseignement secondaire

Titre : élèves

Réponse publiée le 28 février 2000
27 décembre 1999

Question écrite n° 39421 de M. Philippe Briand

Rubrique : établissements de santé

Titre : personnel

Réponse publiée le 27 mars 2000
27 décembre 1999

Question écrite n° 39420 de M. Philippe Briand

Rubrique : défense

Titre : réservistes

Réponse publiée le 24 janvier 2000
20 décembre 1999

Question écrite n° 38949 de M. Philippe Briand

Rubrique : retraites : régime agricole

Titre : montant des pensions

Réponse publiée le 27 mars 2000
20 décembre 1999

Question écrite n° 38857 de M. Philippe Briand

Rubrique : assurances

Titre : commission de contrôle des assurances

Réponse publiée le 20 mars 2000
20 décembre 1999

Question écrite n° 38856 de M. Philippe Briand

Rubrique : enseignement

Titre : enseignement en alternance

Réponse publiée le 21 février 2000
25 novembre 1999

Question au Gouvernement n° 1688 de M. Philippe Briand

Rubrique : industrie

Titre : construction aéronautique

Question posée en séance

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M. Philippe Briand

Questions posées (archives)