• 19 juillet 1999

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  Question écrite n° 33138 de M. François Brottes

  Rubrique : enseignement

  Titre : fonctionnement

  Réponse publiée le 30 août 1999
• 21 juin 1999

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  Question écrite n° 31716 de M. François Brottes

  Rubrique : professions de santé

  Titre : professions paramédicales

  Réponse publiée le 8 novembre 1999
• 21 juin 1999

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  Question écrite n° 31637 de M. François Brottes

  Rubrique : handicapés

  Titre : politique à l'égard des handicapés

  Réponse publiée le 3 janvier 2000
• 14 juin 1999

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  Question écrite n° 31427 de M. François Brottes

  Rubrique : sports

  Titre : randonnée en montagne

  Réponse publiée le 19 juillet 1999
• 14 juin 1999

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  Question écrite n° 31426 de M. François Brottes

  Rubrique : impôt sur le revenu

  Titre : réductions d'impôt

  Réponse publiée le 20 septembre 1999
• 7 juin 1999

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  Question écrite n° 30978 de M. François Brottes

  Rubrique : impôt sur le revenu

  Titre : déductions de charges

  Réponse publiée le 16 août 1999
• 17 mai 1999

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  Question écrite n° 30070 de M. François Brottes

  Rubrique : emploi

  Titre : ARPE

  Réponse publiée le 16 août 1999
• 10 mai 1999

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  Question écrite n° 29775 de M. François Brottes

  Rubrique : assurance maladie maternité : prestations

  Titre : frais de cure

  Réponse publiée le 22 novembre 1999
• 6 mai 1999

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  Question au Gouvernement n° 1322 de M. François Brottes

  Rubrique : bois et forêts

  Titre : politique forestière

  Question posée en séance
• 4 mars 1999

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  Question au Gouvernement n° 1171 de M. François Brottes

  Rubrique : postes

  Titre : La Poste

  Question posée en séance