• 23 février 2000

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  Question au Gouvernement n° 1877 de M. Jérôme Cahuzac

  Rubrique : agriculture

  Titre : fruits et légumes

  Question posée en séance
• 25 octobre 1999

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  Question écrite n° 36401 de M. Jérôme Cahuzac

  Rubrique : professions de santé

  Titre : biologistes

  Question sans réponse
• 2 août 1999

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  Question écrite n° 33712 de M. Jérôme Cahuzac

  Rubrique : assurance maladie maternité : prestations

  Titre : ticket modérateur

  Question sans réponse
• 2 août 1999

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  Question écrite n° 33617 de M. Jérôme Cahuzac

  Rubrique : fonction publique territoriale

  Titre : filière administrative

  Réponse publiée le 8 novembre 1999
• 10 mai 1999

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  Question écrite n° 29557 de M. Jérôme Cahuzac

  Rubrique : tourisme et loisirs

  Titre : habitations légères et de loisirs

  Réponse publiée le 19 juillet 1999
• 6 mai 1999

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  Question au Gouvernement n° 1319 de M. Jérôme Cahuzac

  Rubrique : emploi

  Titre : chômage

  Question posée en séance
• 12 avril 1999

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  Question écrite n° 28148 de M. Jérôme Cahuzac

  Rubrique : politique sociale

  Titre : RMI

  Réponse publiée le 3 janvier 2000
• 22 mars 1999

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  Question écrite n° 27076 de M. Jérôme Cahuzac

  Rubrique : patrimoine culturel

  Titre : archéologie

  Réponse publiée le 7 juin 1999
• 22 mars 1999

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  Question écrite n° 27075 de M. Jérôme Cahuzac

  Rubrique : sécurité sociale

  Titre : mutualité sociale agricole

  Réponse publiée le 28 juin 1999
• 15 mars 1999

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  Question écrite n° 26993 de M. Jérôme Cahuzac

  Rubrique : assurance maladie maternité : prestations

  Titre : frais d'appareillage

  Question sans réponse