Mme Pascale Boyer

Renaissance

Hautes-Alpes (1^re circonscription) | Mandat clos le 9 juin 2024 (16^e législature)

Fonctions à l'Assemblée nationale
- Mandat
  - 16^e législature : Réélue le 19 juin 2022 - Mandat du 22 juin 2022 (élections générales) au 9 juin 2024 (Fin de législature)
  - 15^e législature : Élue le 18 juin 2017 - Mandat du 21 juin 2017 (élections générales) au 21 juin 2022 (Fin de législature)
- Commissions permanentes
  - Membre
    - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
      - Du 15 mai 2024 au 9 juin 2024
      - Du 11 avril 2024 au 13 mai 2024
      - Du 4 avril 2024 au 9 avril 2024
      - Du 28 mars 2024 au 2 avril 2024
      - Du 14 février 2024 au 26 mars 2024
      - Du 13 octobre 2022 au 12 février 2024
      - Du 30 juin 2022 au 11 octobre 2022
      - Du 29 juin 2017 au 8 octobre 2019
    - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
      - Du 14 mai 2024 au 14 mai 2024
      - Du 13 février 2024 au 13 février 2024
    - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République
      - Du 10 avril 2024 au 10 avril 2024
      - Du 3 avril 2024 au 3 avril 2024
      - Du 27 mars 2024 au 27 mars 2024
    - Commission des affaires étrangères
      - Du 12 octobre 2022 au 12 octobre 2022
    - Commission des affaires économiques
      - Du 9 octobre 2019 au 21 juin 2022
- Commissions spéciales et commissions ad hoc
  - Membre
    - Commission spéciale chargée d’examiner le projet de loi relatif à l'industrie verte
      - Du 28 juin 2023 au 5 juillet 2023
    - Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi d’accélération et de simplification de l’action publique
      - Du 27 juillet 2020 au 28 octobre 2020
- Commissions d'enquête
  - Secrétaire
    - Commission d’enquête relative à la mainmise sur la ressource en eau par les intérêts privés et ses conséquences
      - Du 3 mars 2021 au 15 juillet 2021
  - Membre
    - Commission d’enquête sur le montage juridique et financier du projet d’autoroute A69
      - Du 14 février 2024 au 9 juin 2024
    - Commission d’enquête relative à la mainmise sur la ressource en eau par les intérêts privés et ses conséquences
      - Du 19 février 2021 au 15 juillet 2021
- Commissions permanentes non législatives
  - Membre
    - Commission des affaires européennes
      - Du 6 juillet 2022 au 9 juin 2024
- Missions d'information
  - Vice-Présidente
    - Mission d'information sur l'adaptation de la politique familiale française aux défis du XXIe siècle
      - Du 17 juillet 2019 au 26 août 2020
  - Co-rapporteure
    - Mission « flash » sur l’acceptabilité et les modalités du déploiement des énergies renouvelables
      - Du 3 août 2022 au 9 novembre 2022
    - Mission d'application de la loi n° 2021-1308 du 8 octobre 2021 portant diverses dispositions d’adaptation au droit de l’Union européenne dans le domaine des transports, de l’environnement, de l’économie et des finances
      - Du 20 juillet 2022 au 11 octobre 2022
    - Mission d'information sur la production laitière (hors AOP) en zone de montagne
      - Du 30 mars 2021 au 21 juin 2022
    - Mission de contrôle de l'application de la loi n° 2020-1508 du 3 décembre 2020 portant diverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union européenne en matière économiques et financière dite "DADUE"
      - Du 18 mai 2021 au 21 juin 2022
  - Rapporteure
    - Mission d'information sur l'autonomie alimentaire de la France et au sein de ses territoires
      - Du 16 décembre 2020 au 21 juin 2022
  - Membre
    - Mission d'information sur les dynamiques de la biodiversité dans les paysages agricoles et l'évaluation des politiques publiques associées
      - Du 11 avril 2023 au 24 janvier 2024
    - Mission « flash » sur l’acceptabilité et les modalités du déploiement des énergies renouvelables
      - Du 3 août 2022 au 9 novembre 2022
    - Mission d'application de la loi n° 2021-1308 du 8 octobre 2021 portant diverses dispositions d’adaptation au droit de l’Union européenne dans le domaine des transports, de l’environnement, de l’économie et des finances
      - Du 20 juillet 2022 au 11 octobre 2022
    - Mission d'information sur la production laitière (hors AOP) en zone de montagne
      - Du 30 mars 2021 au 21 juin 2022
    - Mission d'information sur l'autonomie alimentaire de la France et au sein de ses territoires
      - Du 16 décembre 2020 au 21 juin 2022
    - Mission de contrôle de l'application de la loi n° 2020-1508 du 3 décembre 2020 portant diverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union européenne en matière économiques et financière dite "DADUE"
      - Du 18 mai 2021 au 21 juin 2022
    - Mission d'information sur la ressource en eau
      - Du 18 octobre 2017 au 21 juin 2018
    - Mission d'information commune relative aux chambres d'agriculture et à leur financement
      - Du 19 juin 2020 au 17 décembre 2020
    - Mission d'information sur l'adaptation de la politique familiale française aux défis du XXIe siècle
      - Du 12 juillet 2019 au 26 août 2020
    - Mission d'information commune sur le foncier agricole
      - Du 8 février 2018 au 5 décembre 2018
    - Mission d'information commune sur l'évaluation de loi n° 2015-990 du 6 août 2015 pour la croissance, l'activité et l'égalité des chances économiques, dite « Loi Macron »
      - Du 28 mars 2018 au 29 novembre 2018
- Groupes d'études
  - Présidente
    - Énergies durables et hydrogène
      - Du 12 janvier 2023 au 9 juin 2024
    - Élevage pastoral
      - Du 6 mars 2019 au 21 juin 2022
  - Secrétaire
    - Montagne
      - Du 8 mars 2023 au 9 juin 2024
    - Commerce, artisanat et métiers d'art
      - Du 8 mars 2023 au 9 juin 2024
    - Pastoralisme
      - Du 7 février 2023 au 9 juin 2024
    - Gestion des déchets, économie circulaire et économie verte
      - Du 15 février 2023 au 9 juin 2024
    - Sapeurs-pompiers volontaires
      - Du 29 mai 2019 au 21 juin 2022
  - Membre
    - Tourisme et patrimoine
      - Du 1er février 2023 au 9 juin 2024
    - Pastoralisme
      - Du 7 février 2023 au 9 juin 2024
    - Ruralité
      - Du 26 janvier 2023 au 9 juin 2024
    - Montagne
      - Du 20 février 2023 au 9 juin 2024
      - Du 15 février 2018 au 21 juin 2022
    - Commerce, artisanat et métiers d'art
      - Du 6 février 2023 au 9 juin 2024
    - Énergies durables et hydrogène
      - Du 12 janvier 2023 au 9 juin 2024
    - Eau et biodiversité
      - Du 1er février 2023 au 9 juin 2024
    - Condition et bien-être des animaux
      - Du 4 septembre 2023 au 9 juin 2024
    - Gestion des déchets, économie circulaire et économie verte
      - Du 7 février 2023 au 9 juin 2024
    - Économie sociale et solidaire
      - Du 16 février 2018 au 21 juin 2022
    - Élevage pastoral
      - Du 6 mars 2019 au 21 juin 2022
    - Sapeurs-pompiers volontaires
      - Du 29 mai 2019 au 21 juin 2022
    - Conditions d'accueil des migrants
      - Du 12 février 2018 au 21 juin 2022
    - Villes moyennes
      - Du 19 février 2018 au 21 juin 2022
    - Enjeux de la ruralité
      - Du 19 février 2018 au 21 juin 2022
    - Prévention santé
      - Du 3 juillet 2019 au 21 juin 2022
    - Condition animale
      - Du 12 février 2018 au 21 juin 2022
    - Économie numérique de la donnée, de la connaissance et de l'intelligence artificielle
      - Du 21 février 2018 au 21 juin 2022
    - Chasse, pêche et territoires
      - Du 8 mars 2018 au 21 juin 2022
    - Discriminations et LGBTQI-phobies dans le monde
      - Du 4 octobre 2018 au 21 juin 2022
    - Internet et société numérique
      - Du 21 mars 2018 au 15 janvier 2020
- Groupes d'amitié
  - Présidente
    - France-Bruneï Malaisie
      - Du 8 décembre 2022 au 9 juin 2024
    - France-Timor Est
      - Du 26 septembre 2017 au 21 juin 2022
  - Vice-Présidente
    - France-Indonésie
      - Du 15 décembre 2022 au 9 juin 2024
    - France-Colombie
      - Du 15 décembre 2022 au 9 juin 2024
    - France-Timor Est
      - Du 15 décembre 2022 au 9 juin 2024
    - France-Inde
      - Du 31 octobre 2017 au 21 juin 2022
  - Membre
    - France-Arménie
      - Du 8 décembre 2022 au 9 juin 2024
    - France-Colombie
      - Du 15 décembre 2022 au 9 juin 2024
    - France-Indonésie
      - Du 8 décembre 2022 au 9 juin 2024
    - France-Bruneï Malaisie
      - Du 8 décembre 2022 au 9 juin 2024
    - France-Nouvelle-Zélande
      - Du 8 décembre 2022 au 9 juin 2024
    - France-Maroc
      - Du 23 mai 2024 au 9 juin 2024
    - France-Ukraine
      - Du 8 décembre 2022 au 9 juin 2024
    - France-Timor Est
      - Du 15 décembre 2022 au 9 juin 2024
      - Du 26 septembre 2017 au 21 juin 2022
    - France-Inde
      - Du 17 octobre 2017 au 21 juin 2022
Fonctions liées au mandat de député
- Fonctions dans les instances internationales ou judiciaires
  - Membre
    - Groupe français de l'Union interparlementaire (U.I.P.)
      - Du 7 septembre 2022 au 9 juin 2024
- Organismes extra parlementaires
  - Membre titulaire
    - Conseil national de la montagne
      - Du 21 octobre 2022 au 9 juin 2024
      - Du 28 septembre 2017 au 21 juin 2022

Mme Pascale Boyer

Fonctions (archives)