M. Vincent Bru

Démocrate (MoDem et Indépendants)

Pyrénées-Atlantiques (6^e circonscription) | Mandat clos le 9 juin 2024 (16^e législature)

Fonctions à l'Assemblée nationale
- Mandat
  - 16^e législature : Réélu le 19 juin 2022 - Mandat du 22 juin 2022 (élections générales) au 9 juin 2024 (Fin de législature)
  - 15^e législature : Élu le 18 juin 2017 - Mandat du 21 juin 2017 (élections générales) au 21 juin 2022 (Fin de législature)
- Commissions permanentes
  - Membre
    - Commission de la défense nationale et des forces armées
      - Du 7 décembre 2023 au 9 juin 2024
      - Du 30 juin 2022 au 5 décembre 2023
      - Du 3 février 2022 au 3 février 2022
      - Du 17 novembre 2021 au 18 novembre 2021
      - Du 3 novembre 2021 au 3 novembre 2021
      - Du 5 juillet 2018 au 17 septembre 2018
    - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
      - Du 6 décembre 2023 au 6 décembre 2023
    - Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
      - Du 1er avril 2022 au 21 juin 2022
      - Du 10 mars 2022 au 30 mars 2022
      - Du 12 janvier 2022 au 12 janvier 2022
    - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République
      - Du 31 mars 2022 au 31 mars 2022
      - Du 4 février 2022 au 9 mars 2022
      - Du 13 janvier 2022 au 2 février 2022
      - Du 19 novembre 2021 au 11 janvier 2022
      - Du 4 novembre 2021 au 16 novembre 2021
      - Du 2 mars 2021 au 29 octobre 2021
      - Du 18 février 2021 au 26 février 2021
      - Du 12 février 2021 au 16 février 2021
      - Du 7 décembre 2018 au 9 février 2021
      - Du 18 septembre 2018 au 6 novembre 2018
      - Du 26 mai 2018 au 4 juillet 2018
      - Du 29 juin 2017 au 10 avril 2018
    - Commission des affaires sociales
      - Du 30 octobre 2021 au 2 novembre 2021
      - Du 1er décembre 2018 au 6 décembre 2018
    - Commission des affaires étrangères
      - Du 27 février 2021 au 1er mars 2021
      - Du 17 février 2021 au 17 février 2021
      - Du 10 février 2021 au 11 février 2021
      - Du 11 avril 2018 au 25 mai 2018
    - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
      - Du 7 novembre 2018 au 30 novembre 2018
- Commissions spéciales et commissions ad hoc
  - Membre
    - Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi habilitant le Gouvernement à prendre par ordonnances les mesures de préparation au retrait du Royaume-Uni de l'Union européenne
      - Du 13 novembre 2018 au 17 janvier 2019
- Commissions d'enquête
  - Vice-Président
    - Commission d'enquête sur les obstacles à l'indépendance du pouvoir judiciaire
      - Du 15 janvier 2020 au 2 septembre 2020
  - Membre
    - Commission d’enquête visant à établir les raisons de la perte de souveraineté alimentaire de la France
      - Du 13 mars 2024 au 9 juin 2024
    - Commission d'enquête sur les obstacles à l'indépendance du pouvoir judiciaire
      - Du 14 janvier 2020 au 2 septembre 2020
- Commissions permanentes non législatives
  - Membre
    - Commission des affaires européennes
      - Du 5 juillet 2017 au 21 juin 2022
  - Membre suppléant
    - Commission chargée de l'application de l'article 26 de la Constitution
      - Du 12 juillet 2017 au 12 octobre 2020
- Missions d'information
  - Co-rapporteur
    - Mission flash Stocks de munitions
      - Du 18 octobre 2022 au 15 février 2023
  - Membre
    - Groupe de travail International
      - Du 28 octobre 2022 au 9 juin 2024
    - Mission flash Stocks de munitions
      - Du 18 octobre 2022 au 15 février 2023
    - Groupe de travail visant à étudier les suites législatives éventuelles à donner au rapport de la commission indépendante sur les abus sexuels dans l'Église
      - Du 1er décembre 2021 au 16 février 2022
    - Mission d'information sur la commune dans la nouvelle organisation territoriale
      - Du 17 octobre 2018 au 24 juillet 2019
- Groupes d'études
  - Président
    - Thermalisme
      - Du 12 janvier 2023 au 9 juin 2024
  - Vice-Président
    - Langues et cultures régionales
      - Du 29 mars 2023 au 9 juin 2024
      - Du 21 mars 2018 au 21 juin 2022
    - Thermalisme
      - Du 21 février 2018 au 21 juin 2022
    - Sapeurs-pompiers volontaires
      - Du 29 mai 2019 au 21 juin 2022
  - Secrétaire
    - Trufficulture
      - Du 14 mars 2018 au 21 juin 2022
  - Membre
    - Thermalisme
      - Du 12 janvier 2023 au 9 juin 2024
      - Du 19 février 2018 au 21 juin 2022
    - Langues et cultures régionales
      - Du 30 janvier 2023 au 9 juin 2024
      - Du 14 février 2018 au 21 juin 2022
    - Sécurité privée
      - Du 26 janvier 2023 au 9 juin 2024
    - Gens du voyage
      - Du 9 juillet 2020 au 21 juin 2022
    - Trufficulture
      - Du 5 mars 2018 au 21 juin 2022
    - Fin de vie
      - Du 14 février 2018 au 21 juin 2022
    - Sapeurs-pompiers volontaires
      - Du 29 mai 2019 au 21 juin 2022
    - République et religions
      - Du 14 février 2018 au 15 janvier 2020
- Groupes d'amitié
  - Membre
    - France-Arménie
      - Du 19 décembre 2022 au 9 juin 2024
      - Du 24 janvier 2018 au 21 juin 2022
      - Du 11 octobre 2017 au 11 octobre 2017
    - France-Argentine
      - Du 11 octobre 2017 au 11 octobre 2017
- Groupes d'études à vocation internationale
  - Vice-Président
    - Groupe d'études à vocation internationale sur les relations avec le Saint Siège
      - Du 21 décembre 2022 au 9 juin 2024
      - Du 8 novembre 2017 au 21 juin 2022
  - Membre
    - Groupe d'études à vocation internationale sur les relations avec le Saint Siège
      - Du 19 décembre 2022 au 9 juin 2024
      - Du 11 octobre 2017 au 21 juin 2022
Fonctions liées au mandat de député
- Organismes extra parlementaires
  - Membre titulaire
    - Commission départementale prévue à l'article L. 2334-37 du code général des collectivités territoriales
      - Du 10 janvier 2018 au 21 juin 2022
  - Membre suppléant
    - Comité de massif des Pyrénées
      - Du 6 décembre 2017 au 21 juin 2022
Autres fonctions
- Fonctions dans les instances internationales ou judiciaires
  - Juge suppléant
    - Cour de justice de la République
      - Du 18 octobre 2023 au 9 juin 2024
      - Du 3 novembre 2020 au 21 juin 2022

M. Vincent Bru

Fonctions (archives)