M. Patrice Carvalho

Gauche démocrate et républicaine

Oise (6^e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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18 juin 2001

Question écrite n° 62408 de M. Patrice Carvalho

Rubrique : assurance maladie maternité : généralités

Titre : affiliation

Question sans réponse
4 juin 2001

Question écrite n° 61671 de M. Patrice Carvalho

Rubrique : industrie

Titre : centres techniques industriels

Question sans réponse
21 mai 2001

Question écrite n° 61370 de M. Patrice Carvalho

Rubrique : retraites : généralités

Titre : âge de la retraite

Réponse publiée le 29 avril 2002
21 mai 2001

Question orale sans débat n° 1383 de M. Patrice Carvalho

Rubrique : services

Titre : transport de fonds

Réponse publiée le 23 mai 2001
30 avril 2001

Question écrite n° 60612 de M. Patrice Carvalho

Rubrique : transports ferroviaires

Titre : SNCF

Réponse publiée le 21 janvier 2002
30 avril 2001

Question écrite n° 60481 de M. Patrice Carvalho

Rubrique : ésotérisme

Titre : sectes

Réponse publiée le 26 novembre 2001
16 avril 2001

Question écrite n° 60106 de M. Patrice Carvalho

Rubrique : sécurité publique

Titre : services d'incendie et de secours

Réponse publiée le 27 août 2001
16 avril 2001

Question écrite n° 60056 de M. Patrice Carvalho

Rubrique : droit pénal

Titre : crimes et délits

Réponse publiée le 15 octobre 2001
26 mars 2001

Question écrite n° 59335 de M. Patrice Carvalho

Rubrique : retraites : généralités

Titre : retraites complémentaires

Question sans réponse
26 mars 2001

Question écrite n° 59334 de M. Patrice Carvalho

Rubrique : assurance maladie maternité : généralités

Titre : conventions avec les praticiens

Question sans réponse

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M. Patrice Carvalho

Questions posées (archives)