• 15 juin 1998

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  Question écrite n° 15571 de M. Bernard Cazeneuve

  Rubrique : enseignement secondaire

  Titre : programmes

  Réponse publiée le 28 septembre 1998
• 10 juin 1998

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  Question orale sans débat n° 422 de M. Bernard Cazeneuve

  Rubrique : défense

  Titre : arsenaux

  Réponse publiée le 17 juin 1998
• 14 mai 1998

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  Question au Gouvernement n° 616 de M. Bernard Cazeneuve

  Rubrique : énergie et carburants

  Titre : énergie nucléaire

  Question posée en séance
• 9 avril 1998

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  Question au Gouvernement n° 528 de M. Bernard Cazeneuve

  Rubrique : commerce extérieur

  Titre : exportations

  Question posée en séance
• 25 février 1998

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  Question orale sans débat n° 205 de M. Bernard Cazeneuve

  Rubrique : enseignement

  Titre : ZEP

  Réponse publiée le 4 mars 1998
• 23 février 1998

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  Question écrite n° 10559 de M. Bernard Cazeneuve

  Rubrique : Union européenne

  Titre : PESC

  Réponse publiée le 18 mai 1998
• 9 février 1998

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  Question écrite n° 9829 de M. Bernard Cazeneuve

  Rubrique : enseignement : personnel

  Titre : frais de déplacement

  Réponse publiée le 20 avril 1998
• 2 février 1998

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  Question écrite n° 9445 de M. Bernard Cazeneuve

  Rubrique : ministères et secrétariats d'Etat

  Titre : emploi et solidarité : personnel

  Réponse publiée le 27 avril 1998
• 26 janvier 1998

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  Question écrite n° 9363 de M. Bernard Cazeneuve

  Rubrique : risques professionnels

  Titre : maladies professionnelles

  Réponse publiée le 16 mars 1998
• 26 janvier 1998

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  Question écrite n° 9140 de M. Bernard Cazeneuve

  Rubrique : risques professionnels

  Titre : maladies professionnelles

  Réponse publiée le 1er juin 1998