• 13 septembre 1999

  Voir la question

  Question écrite n° 34700 de M. Pierre Cohen

  Rubrique : fonctionnaires et agents publics

  Titre : régisseurs d'avances

  Réponse publiée le 6 décembre 1999
• 13 septembre 1999

  Voir la question

  Question écrite n° 34463 de M. Pierre Cohen

  Rubrique : retraites : fonctionnaires civils et militaires

  Titre : âge de la retraite

  Réponse publiée le 1er novembre 1999
• 11 mars 1999

  Voir la question

  Question au Gouvernement n° 1204 de M. Pierre Cohen

  Rubrique : handicapés

  Titre : sourds et malentendants

  Question posée en séance
• 28 décembre 1998

  Voir la question

  Question écrite n° 23380 de M. Pierre Cohen

  Rubrique : enseignement secondaire

  Titre : programmes

  Réponse publiée le 1er mars 1999
• 17 décembre 1998

  Voir la question

  Question au Gouvernement n° 1016 de M. Pierre Cohen

  Rubrique : aménagement du territoire

  Titre : politique de la ville

  Question posée en séance
• 21 septembre 1998

  Voir la question

  Question écrite n° 19244 de M. Pierre Cohen

  Rubrique : enfants

  Titre : crèches et garderies

  Réponse publiée le 22 février 1999
• 21 septembre 1998

  Voir la question

  Question écrite n° 19221 de M. Pierre Cohen

  Rubrique : emploi

  Titre : emplois jeunes

  Question sans réponse
• 10 juin 1998

  Voir la question

  Question orale sans débat n° 424 de M. Pierre Cohen

  Rubrique : voirie

  Titre : autoroutes

  Réponse publiée le 17 juin 1998
• 8 juin 1998

  Voir la question

  Question écrite n° 15325 de M. Pierre Cohen

  Rubrique : fonction publique territoriale

  Titre : temps partiel

  Réponse publiée le 14 septembre 1998
• 27 mai 1998

  Voir la question

  Question au Gouvernement n° 655 de M. Pierre Cohen

  Rubrique : recherche

  Titre : technologie

  Question posée en séance