• 20 juillet 2004

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  Question écrite n° 44156 de Mme Geneviève Colot

  Rubrique : impôt sur le revenu

  Titre : quotient familial

  Réponse publiée le 31 août 2004
• 20 juillet 2004

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  Question écrite n° 44155 de Mme Geneviève Colot

  Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

  Titre : carte du combattant

  Réponse publiée le 24 août 2004
• 6 juillet 2004

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  Question écrite n° 43158 de Mme Geneviève Colot

  Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

  Titre : veuves et orphelins

  Réponse publiée le 7 septembre 2004
• 18 mai 2004

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  Question écrite n° 39762 de Mme Geneviève Colot

  Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

  Titre : carte du combattant

  Réponse publiée le 13 juillet 2004
• 25 février 2004

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  Question au Gouvernement n° 1186 de Mme Geneviève Colot

  Rubrique : industrie

  Titre : communication

  Question posée en séance
• 24 février 2004

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  Question orale sans débat n° 641 de Mme Geneviève Colot

  Rubrique : enseignement : personnel

  Titre : enseignants

  Réponse publiée le 25 février 2004
• 17 février 2004

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  Question écrite n° 33895 de Mme Geneviève Colot

  Rubrique : transports aériens

  Titre : pilotes

  Réponse publiée le 24 août 2004
• 27 janvier 2004

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  Question écrite n° 32693 de Mme Geneviève Colot

  Rubrique : sécurité routière

  Titre : permis de conduire

  Réponse publiée le 27 avril 2004
• 27 janvier 2004

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  Question écrite n° 32692 de Mme Geneviève Colot

  Rubrique : santé

  Titre : tabagisme

  Question sans réponse
• 20 janvier 2004

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  Question orale sans débat n° 576 de Mme Geneviève Colot

  Rubrique : justice

  Titre : procédures

  Réponse publiée le 21 janvier 2004