• 5 mars 2001

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  Question écrite n° 58546 de M. Charles de Courson

  Rubrique : banques et établissements financiers

  Titre : services

  Réponse publiée le 26 novembre 2001
• 5 mars 2001

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  Question écrite n° 58432 de M. Charles de Courson

  Rubrique : déchets, pollution et nuisances

  Titre : élimination des déchets

  Réponse publiée le 28 mai 2001
• 26 février 2001

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  Question écrite n° 58203 de M. Charles de Courson

  Rubrique : environnement

  Titre : réserves naturelles

  Réponse publiée le 9 juillet 2001
• 26 février 2001

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  Question écrite n° 58178 de M. Charles de Courson

  Rubrique : étrangers

  Titre : algériens

  Réponse publiée le 9 avril 2001
• 24 janvier 2001

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  Question au Gouvernement n° 2579 de M. Charles de Courson

  Rubrique : chasse et pêche

  Titre : chasse

  Question posée en séance
• 21 décembre 2000

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  Question au Gouvernement n° 2519 de M. Charles de Courson

  Rubrique : frontaliers

  Titre : sécurité sociale

  Question posée en séance
• 29 novembre 2000

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  Question au Gouvernement n° 2443 de M. Charles de Courson

  Rubrique : presse et livres

  Titre : l'Humanité

  Question posée en séance
• 16 novembre 2000

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  Question au Gouvernement n° 2415 de M. Charles de Courson

  Rubrique : impôts et taxes

  Titre : taxe générale sur les activités polluantes

  Question posée en séance
• 13 novembre 2000

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  Question écrite n° 53707 de M. Charles de Courson

  Rubrique : impôt sur le revenu

  Titre : personnes imposables

  Réponse publiée le 2 avril 2001
• 6 novembre 2000

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  Question écrite n° 53372 de M. Charles de Courson

  Rubrique : économie sociale

  Titre : mutuelles

  Réponse publiée le 7 mai 2001