Recherche de questions (10^e législature)

• 12 août 1996

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  Question écrite n° 42090 de M. de Gastines Henri

  Rubrique : Elevage

  Titre : Bovins

  Réponse publiée le 18 novembre 1996
• 12 août 1996

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  Question écrite n° 42089 de M. Jacquat Denis

  Rubrique : Commerce et artisanat

  Titre : Metiers d'art

  Réponse publiée le 2 septembre 1996
• 12 août 1996

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  Question écrite n° 42088 de M. Accoyer Bernard

  Rubrique : Assurance maladie maternite : generalites

  Titre : Equilibre financier

  Réponse publiée le 23 décembre 1996
• 12 août 1996

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  Question écrite n° 42087 de M. Accoyer Bernard

  Rubrique : Entreprises

  Titre : PME

  Réponse publiée le 3 février 1997
• 12 août 1996

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  Question écrite n° 42086 de M. Ligot Maurice

  Rubrique : Hotellerie et restauration

  Titre : Personnel

  Question sans réponse
• 12 août 1996

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  Question écrite n° 42085 de M. Teissier Guy

  Rubrique : Sports

  Titre : Federations

  Réponse publiée le 14 octobre 1996
• 12 août 1996

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  Question écrite n° 42084 de M. Retailleau Bruno

  Rubrique : Handicapes

  Titre : Securite routiere

  Réponse publiée le 23 septembre 1996
• 12 août 1996

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  Question écrite n° 42083 de M. Andy Léo

  Rubrique : Politiques communautaires

  Titre : DOM

  Réponse publiée le 24 mars 1997
• 5 août 1996

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  Question écrite n° 42082 de M. Anciaux Jean-Paul

  Rubrique : Formation professionnelle

  Titre : Contrats de qualification

  Réponse publiée le 30 septembre 1996
• 5 août 1996

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  Question écrite n° 42081 de M. Merville Denis

  Rubrique : Logement : aides et prets

  Titre : Participation patronale

  Réponse publiée le 9 décembre 1996