Recherche de questions (10^e législature)

• 20 juin 1996

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  Question au Gouvernement n° 1753 de M. Lepeltier Serge

  Rubrique : Elevage

  Titre : Bovins

  Réponse publiée le 20 juin 1996
• 20 juin 1996

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  Question au Gouvernement n° 1752 de M. Deniaud Yves

  Rubrique : Appareils menagers

  Titre : Moulinex

  Réponse publiée le 20 juin 1996
• 19 juin 1996

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  Question au Gouvernement n° 1751 de M. Bignon Jérôme

  Rubrique : Associations

  Titre : Politique et reglementation

  Réponse publiée le 19 juin 1996
• 19 juin 1996

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  Question au Gouvernement n° 1750 de M. Birraux Claude

  Rubrique : Transports aeriens

  Titre : Air France

  Réponse publiée le 19 juin 1996
• 19 juin 1996

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  Question au Gouvernement n° 1749 de M. Schreiner Bernard

  Rubrique : Tourisme et loisirs

  Titre : Politique du tourisme

  Réponse publiée le 19 juin 1996
• 19 juin 1996

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  Question au Gouvernement n° 1748 de M. Briand Philippe

  Rubrique : Logement : aides et prets

  Titre : Accession a la propriete

  Réponse publiée le 19 juin 1996
• 19 juin 1996

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  Question au Gouvernement n° 1747 de Mme Charpentier Françoise

  Rubrique : Batiment et travaux publics

  Titre : Emploi et activite

  Réponse publiée le 19 juin 1996
• 19 juin 1996

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  Question au Gouvernement n° 1746 de M. Fanton André

  Rubrique : Elevage

  Titre : Bovins

  Réponse publiée le 19 juin 1996
• 19 juin 1996

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  Question au Gouvernement n° 1745 de M. Garmendia Pierre

  Rubrique : Enseignement maternel et primaire : personnel

  Titre : Directeurs d'ecole

  Réponse publiée le 19 juin 1996
• 19 juin 1996

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  Question au Gouvernement n° 1744 de M. Davoine Bernard

  Rubrique : Finances publiques

  Titre : Deficits publics

  Réponse publiée le 19 juin 1996