Recherche de questions (10^e législature)

• 10 juin 1996

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  Question écrite n° 39892 de M. Warsmann Jean-Luc

  Rubrique : Enseignement secondaire

  Titre : Programmes

  Réponse publiée le 8 juillet 1996
• 10 juin 1996

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  Question écrite n° 39891 de M. Warsmann Jean-Luc

  Rubrique : Politiques communautaires

  Titre : Environnement

  Question sans réponse
• 10 juin 1996

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  Question écrite n° 39890 de M. Warsmann Jean-Luc

  Rubrique : Enseignement maternel et primaire : personnel

  Titre : Directeurs d'ecole

  Réponse publiée le 24 juin 1996
• 10 juin 1996

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  Question écrite n° 39889 de M. Warsmann Jean-Luc

  Rubrique : Lait et produits laitiers

  Titre : Quotas de production

  Réponse publiée le 12 août 1996
• 10 juin 1996

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  Question écrite n° 39888 de M. Ayrault Jean-Marc

  Rubrique : Emploi

  Titre : Entreprises d'insertion

  Réponse publiée le 15 juillet 1996
• 10 juin 1996

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  Question écrite n° 39887 de M. Depaix Maurice

  Rubrique : Decheances et incapacites

  Titre : Incapables majeurs

  Réponse publiée le 4 novembre 1996
• 10 juin 1996

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  Question écrite n° 39886 de M. Glavany Jean

  Rubrique : TVA

  Titre : Champ d'application

  Réponse publiée le 15 juillet 1996
• 10 juin 1996

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  Question écrite n° 39885 de M. Idiart Jean-Louis

  Rubrique : Drogue

  Titre : Toxicomanie

  Réponse publiée le 20 janvier 1997
• 10 juin 1996

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  Question écrite n° 39884 de M. Masse Marius

  Rubrique : Emploi

  Titre : Entreprises d'insertion

  Réponse publiée le 15 juillet 1996
• 10 juin 1996

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  Question écrite n° 39883 de M. Destot Michel

  Rubrique : Emploi

  Titre : Entreprises d'insertion

  Réponse publiée le 15 juillet 1996