Recherche de questions (10^e législature)

• 29 novembre 1993

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  Question écrite n° 8392 de M. Blanc Jacques

  Rubrique : Enseignement prive

  Titre : Enseignants

  Réponse publiée le 17 janvier 1994
• 29 novembre 1993

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  Question écrite n° 8391 de M. Blanc Jacques

  Rubrique : Enseignement prive

  Titre : Enseignants

  Réponse publiée le 17 janvier 1994
• 29 novembre 1993

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  Question écrite n° 8390 de M. Blanc Jacques

  Rubrique : Retraites complementaires

  Titre : Enseignement prive

  Réponse publiée le 17 janvier 1994
• 29 novembre 1993

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  Question écrite n° 8389 de M. Blanc Jacques

  Rubrique : Retraites : generalites

  Titre : Politique a l'egard des retraites

  Réponse publiée le 17 janvier 1994
• 29 novembre 1993

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  Question écrite n° 8388 de M. Blanc Jacques

  Rubrique : Enseignement prive

  Titre : Enseignants

  Réponse publiée le 17 janvier 1994
• 29 novembre 1993

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  Question écrite n° 8387 de M. Mazeaud Pierre

  Rubrique : Regions

  Titre : Competences

  Réponse publiée le 7 février 1994
• 29 novembre 1993

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  Question écrite n° 8386 de M. Pons Bernard

  Rubrique : Professions paramedicales

  Titre : Assistants dentaires

  Réponse publiée le 13 juin 1994
• 29 novembre 1993

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  Question écrite n° 8385 de M. Trassy-Paillogues Alfred

  Rubrique : Impot sur le revenu

  Titre : BIC

  Réponse publiée le 21 février 1994
• 29 novembre 1993

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  Question écrite n° 8384 de M. Roques Serge

  Rubrique : Propriete intellectuelle

  Titre : Droits voisins

  Réponse publiée le 7 février 1994
• 29 novembre 1993

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  Question écrite n° 8383 de M. Mancel Jean-François

  Rubrique : Propriete intellectuelle

  Titre : Droits voisins

  Réponse publiée le 7 février 1994