Recherche de questions (10^e législature)

• 18 octobre 1993

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  Question écrite n° 6880 de M. Pont Jean-Pierre

  Rubrique : Sports

  Titre : Football

  Réponse publiée le 22 novembre 1993
• 18 octobre 1993

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  Question écrite n° 6879 de M. Thien Ah Koon André

  Rubrique : DOM

  Titre : Preretraites

  Réponse publiée le 27 décembre 1993
• 18 octobre 1993

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  Question écrite n° 6878 de M. Thien Ah Koon André

  Rubrique : DOM

  Titre : Chomage : indemnisation

  Réponse publiée le 20 décembre 1993
• 18 octobre 1993

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  Question écrite n° 6877 de M. Lenoir Jean-Claude

  Rubrique : Impots et taxes

  Titre : Politique fiscale

  Réponse publiée le 15 novembre 1993
• 18 octobre 1993

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  Question écrite n° 6876 de M. Baudis Dominique

  Rubrique : Consommation

  Titre : Protection des consommateurs

  Réponse publiée le 20 décembre 1993
• 18 octobre 1993

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  Question écrite n° 6875 de M. Hage Georges

  Rubrique : Langue francaise

  Titre : Defense et usage

  Réponse publiée le 6 décembre 1993
• 18 octobre 1993

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  Question écrite n° 6874 de M. Hage Georges

  Rubrique : Transports ferroviaires

  Titre : Gare de triage de Chalons-sur-Marne

  Réponse publiée le 14 mars 1994
• 18 octobre 1993

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  Question écrite n° 6873 de M. Marchais Georges

  Rubrique : Aeroports

  Titre : Aeroports de Paris

  Réponse publiée le 14 mars 1994
• 18 octobre 1993

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  Question écrite n° 6872 de M. Grandpierre Michel

  Rubrique : Transports fluviaux

  Titre : Voies navigables de France

  Réponse publiée le 9 janvier 1995
• 18 octobre 1993

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  Question écrite n° 6871 de M. Auchedé Rémy

  Rubrique : Animaux

  Titre : Naturalisation

  Réponse publiée le 20 décembre 1993