Recherche de questions (10^e législature)

• 11 octobre 1993

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  Question écrite n° 6717 de M. Weber Jean-Jacques

  Rubrique : Enseignement

  Titre : Eleves

  Réponse publiée le 8 novembre 1993
• 11 octobre 1993

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  Question écrite n° 6716 de M. Calvel Jean-Pierre

  Rubrique : Enseignement

  Titre : Eleves

  Réponse publiée le 2 mai 1994
• 11 octobre 1993

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  Question écrite n° 6715 de M. Calvel Jean-Pierre

  Rubrique : Politique exterieure

  Titre : Russie

  Réponse publiée le 22 novembre 1993
• 11 octobre 1993

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  Question écrite n° 6714 de M. Berthol André

  Rubrique : Emploi

  Titre : Contrats emploi solidarite

  Réponse publiée le 27 décembre 1993
• 11 octobre 1993

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  Question écrite n° 6713 de M. Dugoin Xavier

  Rubrique : Agriculture

  Titre : Jeunes agriculteurs

  Réponse publiée le 27 décembre 1993
• 11 octobre 1993

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  Question écrite n° 6712 de M. Doligé Éric

  Rubrique : Famille

  Titre : Associations familiales

  Réponse publiée le 8 novembre 1993
• 11 octobre 1993

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  Question écrite n° 6711 de M. Drut Guy

  Rubrique : Impots et taxes

  Titre : TIPP

  Réponse publiée le 15 novembre 1993
• 11 octobre 1993

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  Question écrite n° 6710 de M. Proriol Jean

  Rubrique : Prestations familiales

  Titre : Allocation de rentree scolaire

  Réponse publiée le 13 décembre 1993
• 11 octobre 1993

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  Question écrite n° 6709 de Mme Jacquaint Muguette

  Rubrique : Prestations familiales

  Titre : Allocation de rentree scolaire

  Réponse publiée le 13 décembre 1993
• 11 octobre 1993

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  Question écrite n° 6708 de M. Auclair Jean

  Rubrique : Elevage

  Titre : Aides

  Réponse publiée le 22 novembre 1993