Recherche de questions (10^e législature)

• 4 octobre 1993

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  Question écrite n° 6345 de M. Poyart Alain

  Rubrique : Politique exterieure

  Titre : Belgique

  Réponse publiée le 21 février 1994
• 4 octobre 1993

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  Question écrite n° 6344 de M. Schwartzenberg Roger-Gérard

  Rubrique : Pollution et nuisances

  Titre : Bruit

  Réponse publiée le 10 janvier 1994
• 4 octobre 1993

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  Question écrite n° 6343 de M. Urbaniak Jean

  Rubrique : Enseignement : personnel

  Titre : Remunerations

  Réponse publiée le 24 janvier 1994
• 4 octobre 1993

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  Question écrite n° 6342 de M. Descamps Jean-Jacques

  Rubrique : Baux commerciaux

  Titre : Renouvellement

  Réponse publiée le 13 décembre 1993
• 4 octobre 1993

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  Question écrite n° 6341 de M. Derosier Bernard

  Rubrique : Impot sur le revenu

  Titre : Traitements et salaires

  Réponse publiée le 15 novembre 1993
• 4 octobre 1993

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  Question écrite n° 6340 de M. Janquin Serge

  Rubrique : Agriculture

  Titre : Gel des terres

  Réponse publiée le 20 décembre 1993
• 4 octobre 1993

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  Question écrite n° 6339 de M. Janquin Serge

  Rubrique : Agriculture

  Titre : Jacheres

  Réponse publiée le 7 février 1994
• 4 octobre 1993

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  Question écrite n° 6338 de M. Janquin Serge

  Rubrique : Politique sociale

  Titre : Personnes sans domicile fixe

  Réponse publiée le 1er novembre 1993
• 4 octobre 1993

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  Question écrite n° 6337 de M. Janquin Serge

  Rubrique : Enseignement secondaire : personnel

  Titre : Enseignants

  Réponse publiée le 17 janvier 1994
• 4 octobre 1993

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  Question écrite n° 6336 de Mme Royal Ségolène

  Rubrique : Sante publique

  Titre : Medecine preventive

  Réponse publiée le 13 décembre 1993