Recherche de questions (10^e législature)

• 20 septembre 1993

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  Question écrite n° 5875 de M. Masson Jean-Louis

  Rubrique : Culture

  Titre : Institut du monde arabe

  Réponse publiée le 15 novembre 1993
• 20 septembre 1993

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  Question écrite n° 5874 de M. Masson Jean-Louis

  Rubrique : Assurances

  Titre : Assurance automobile

  Réponse publiée le 22 novembre 1993
• 20 septembre 1993

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  Question écrite n° 5873 de M. Charles Serge

  Rubrique : Agriculture

  Titre : Aides

  Réponse publiée le 11 avril 1994
• 20 septembre 1993

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  Question écrite n° 5872 de M. Charles Serge

  Rubrique : Voirie

  Titre : Autoroutes

  Réponse publiée le 10 janvier 1994
• 20 septembre 1993

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  Question écrite n° 5871 de M. Charles Serge

  Rubrique : Successions et liberalites

  Titre : Droits de succession

  Réponse publiée le 22 novembre 1993
• 20 septembre 1993

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  Question écrite n° 5870 de M. Charles Serge

  Rubrique : Chomage : indemnisation

  Titre : Allocation de solidarite

  Réponse publiée le 6 décembre 1993
• 20 septembre 1993

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  Question écrite n° 5869 de M. Santini André

  Rubrique : Patrimoine

  Titre : Personnel

  Réponse publiée le 1er novembre 1993
• 20 septembre 1993

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  Question écrite n° 5868 de M. Chossy Jean-François

  Rubrique : Retraites : fonctionnaires civils et militaires

  Titre : Retraite proportionnelle

  Réponse publiée le 15 novembre 1993
• 20 septembre 1993

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  Question écrite n° 5867 de M. Jeffray Gérard

  Rubrique : Moyens de paiement

  Titre : Cheques

  Réponse publiée le 20 décembre 1993
• 20 septembre 1993

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  Question écrite n° 5866 de M. Delattre Francis

  Rubrique : Ministeres et secretariats d'Etat

  Titre : Equipement : personnel

  Réponse publiée le 10 janvier 1994